Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f98
21 novembre 2013
21 novembre 2013
représentée par Me Patrick ARNON, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS LA SOCIETE MOBIL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY, prise en la personne de son représentant légal en exercice 9 rue d'Austerlitz-BP
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65b9f3788452800008b2b4c6
24 janvier 2024
24 janvier 2024
LEYRIS, avocat au barreau de BORDEAUX SELARL EKIP', ès qualités de liquidateur judiciaire de la SASU Monalisa [Adresse 3] N° SIRET : 453 211 393 représentée par Me Louis MANERA substituant Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87b93
25 janvier 2006
25 janvier 2006
représentée par son Gérant Monsieur Dominique X... né le 30 novembre 1954 à LA BASSEE Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués associés à la Cour Assistée de la SCP GAUDIN, JUNQUA-LAMARQUE
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb36
19 février 2008
19 février 2008
Chemin de Castillon 40220 TARNOS agissant poursuites et diligences de son représentant légal représentée par la SCP DE GINESTET / DUALE / LIGNEY, avoués à la Cour assistée de Maître JUNQUA-LAMARQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2d3
17 juin 2008
17 juin 2008
P Claire-Marie TOUTON-PINEAU et Rémi FIGEROU, Avoués Associés à la Cour, et assistées de Maître Patrick GUILLEMOTEAU, Avocat au barreau de Bordeaux, INTIMÉES : LA S. C. E. A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a6a4
5 juillet 2007
5 juillet 2007
demeurant ..., - Madame Patricia K... épouse L... demeurant ..., - Monsieur Francis K...
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
635237948c924eadffcc49ac
20 octobre 2022
20 octobre 2022
RG 22/03382 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGQAP Décision déférée : ordonnance rendue le 18 octobre 2022, à 10h34, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Patricia
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6360ca543c369c7f74996eda
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Mme Patricia LEFEVRE, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Patricia LEFEVRE, conseillère dans les conditions
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6620b8c1bd6a8f00086ab885
17 avril 2024
17 avril 2024
d'appel du 02 avril 2021, APPELANT : Monsieur [I] [M] né le 03 Octobre 1978 à [Localité 7] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté et assisté de Me FAU PULLICINO substituant Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cb0bbd3db21cbdd8cbc1
25 septembre 2008
25 septembre 2008
avocat Me D...LA TOURAILLE, du barreau de VERSAILLES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 juin 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrick
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
63d37ad3d1bc2605de4b4b39
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Baechlin [Adresse 10] [Localité 11] Représentées par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistées de Me Pierre BOUSSARD substituant Me Diane LAMARCHE
Source officielleChambre civile TGI
62eb616904f9e6e2e9d89726
22 juillet 2022
22 juillet 2022
BOURBON CONCASSAGE [Adresse 4] [Localité 7] Représentant : Me François AVRIL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMES : Maître Patrick [W] [Adresse 2] [Localité 6] Représentant
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f8b
4 novembre 2013
4 novembre 2013
représenté par la SELARL Me Patrick ARNON, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Octobre 2013, en chambre du conseil, devant la cour composée de : M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
668440a48bcff606d9c41645
2 juillet 2024
2 juillet 2024
) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 02 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f250
8 mars 2012
8 mars 2012
représenté par la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN (Me Christine LAMARCHE-BEQUET), avocats au barreau de PARIS, toque : L0050, assistée de Me Diane LEBLOND, avocat au barreau de PARIS, toque : A0357,
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
627ca8484781dc057dee7b60
11 mai 2022
11 mai 2022
qualité de seul héritier de [O] [P] [Y] [U] né le 17 Août 1950 à [Localité 8] (DAHOMEY BENIN) [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Gérard VANCHET de la SCP LYONNET DU MOUTIER - VANCHET-LAHANQUE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
695e379d75782d5f0610ee22
6 janvier 2026
6 janvier 2026
avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été examinée le 18 novembre 2025 en audience publique, devant la cour composée de : Laurence MICHEL, Présidente Bénédicte LAMARQUE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6431061b28558704f52e688d
5 avril 2023
5 avril 2023
son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me Laurène D'AMIENS de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, assistée de Me Flore PATRIAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61624d64ed30a8f56173824a
19 septembre 2013
19 septembre 2013
SERGENT prise en la personne de ses représentants légaux domicilié audit siège en cette qualité Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 1] Représentée et assistée de la SCP GAUDIN JUNQUA-LAMARQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cb18bd3db21cbdd8cd4b
3 novembre 2008
3 novembre 2008
(avocat au barreau de SAINT-PIERRE) INTIMEE : Société BNP PARIBAS REUNION 67, Rue Juliette Dodu 97400 SAINT-DENIS Représentant : Me Patrick Z...
Source officiellePage 6 sur 8