MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, PAR ACTE EN DATE DU 19 JUILLET 1962, UNE SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE, DENOMMEE LA GLANEUSE, A ETE CONSTITUEE ENTRE 7 PERSONNES ET PASQUIER

[W] [A] ès qualités de mandataire liquidateur de la SAS PASQUIER PATRICK, S.A.

SUR LA RESPONSABILITE : CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE, LE 23 SEPTEMBRE 1969, LE SIEUR Z..., EMPLOYE DE L'ENTREPRISE LEJEUNE DU HAVRE, QUI PARTICIPAIT A L'EMBARQUEMENT D'ANIMAUX PARQUES

fonctions à l'IPESUP tout en acceptant d'assurer leur enseignement jusqu'à la fin de l'année scolaire 1984-1985 ; qu'à la suite notamment de l'organisation par ces deux professeurs, pendant les vacances de Pâques

Attendu qu'il est produit par la SCI Pasquier et la SCI CB 26 l'acte de levée de l'option du 22 novembre 2018 signé par M.

Toutefois, l’administration n'a, ce faisant, remis en cause aucun élément déclaré par la SAS Pâtisserie Pasquier Saint-Valery.

voyageurs dispose que « les agents ont droit, en plus du congé annuel, à un nombre de journées payées correspondant aux fêtes légales actuellement au nombre de dix, à savoir : le 1er janvier ; le lundi de Pâques

d'autre part, que la Cour régulièrement saisie par le prévenu de conclusions écrites faisant valoir sa bonne foi exclusive de toute intention d'enfreindre une décision de justice dans la mesure où à Pâques

Francis PASQUIER-DOUMER, dont le siège social est ... ; la SOCIETE PASQUIER-DOUMER ORGANISATION demande au Conseil d'Etat l'annulation pour excès de pouvoir des décisions des 19 mars et 6 juillet 1987

demande au tribunal d'annuler la décision du 24 septembre 2021 par laquelle le préfet de la Haute-Vienne a accordé le concours de la force publique à la SELARL François-Alexandre Delaire - Frédéric Pasquies

; - la circulation sur le chemin du passeur est encadrée par une signalisation mentionnant les restrictions d'accès à la cale dès l'entrée du chemin du passeur, la limitation de vitesse et le danger

du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les consorts X..., propriétaires de six brevets portant essentiellement sur un mécanisme de pompe à pistons multiples, ont autorisé la société Pasquier

. # Alfons Lütticke GmbH contra Hauptzollamt Passau. # Pedido de decisão prejudicial: Finanzgericht München - Alemanha. # Chocolate. # Processo 51-70.

. # Alfons Lütticke GmbH mot Hauptzollamt Passau. # Begäran om förhandsavgörande: Finanzgericht München - Tyskland. # Mål 42-72.

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 12 juin 1992), statuant en référé, que, par acte notarié du 27 septembre 1990, la société Manufacture de bijouterie Aubertin Pasquier (la

qui seraient dirigées contre la société PASQUIER, Fixer au passif de la liquidation judiciaire de la société MERLYONE la créance de la société PASQUIER d'un montant de 20 290,57 euros en règlement de

Considérant qu'il résulte de tout ce qui précède que la compagnie des parcs et passeurs du Mont-Saint-Michel n'est pas fondée à demander l'annulation de l'arrêt attaqué ; 8.

la commune de Le Pasquier.