X..., en sa qualité de gérant de la société CAIE, non seulement d'avoir participé à une réunion de franchisés, à l'insu du franchiseur, mais surtout d'avoir été "l'instigateur d'une réunion pirate parallèle

articles L. 122-6, L. 122-8 et L. 122-9 du Code du travail) ; 4 ) que la cour d'appel n'a pas répondu aux conclusions de la société Métal forme technologie faisant valoir qu'en ayant une activité parallèle

X... disposait d'un actif disponible, par la voie de la réalisation de son patrimoine, et parallèlement estimer que l'essentiel de l'actif était constitué d'éléments immobilisés ; que la cour d'appel a

[Z], parallèlement au pourvoi dont il a frappé l'arrêt l'ayant condamné à six ans d'emprisonnement et ayant décerné à son encontre un mandat de dépôt, dans une composition comprenant deux magistrats ayant

peuvent pas refuser que l'avocat de la partie civile présente ses observations au seul motif qu'il est arrivé en retard à l'audience et qu'il n'avait pas prévenu le greffe de son retard lorsqu'il est parallèlement

d'appel a relevé que le salarié n'était pas soumis à une clause de non concurrence, qu'il n'avait pas accompli d'actes de concurrence pendant son temps de travail, qu'il était en droit d'exercer, en parallèle

les sommes dont elle pouvait ensuite masquer l'absence par des manipulations de comptes ; que sa mauvaise foi est encore établie par les arguments dont elle use pour sa défense à savoir un commerce parallèle

le prix de la vente de la maison (D 255) ; qu'il s'avère que la mise en examen, qui prétend s'être débattue, ne peut expliquer la régularité des griffures qu'elle portait sur le corps, qui étaient parallèles

par voie de simple affirmation en violation de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; c) sans rechercher, compte tenu de l'attitude du cessionnaire et de l'échec des négociations parallèles

Parallèlement, M.

Parallèlement, M.

#Incumplimiento de Estado - Productos fitosanitarios - Importaciones paralelas - Procedimiento de autorización de comercialización - Requisitos - Origen común del producto fitosanitario importado de forma

valoir, pour démontrer que le prix de cession des titres de la société Dispro Est de 40 000 euros n'avait pas été réglé le 2 janvier 2013 malgré la quittance donnée, que dans le cadre de la cession parallèle

; qu'en retenant cependant que cette ordonnance aurait été « modifiée » par un arrêt de la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion du 4 juillet 2014, rendu dans le cadre d'une instance engagée parallèlement

renvoyé devant la cour d'assises de la Charente, avant sa comparution est entré en contact avec un témoin entendu au cours de l'instruction et dont les dépositions ne le satisfaisaient pas, et a parallèlement

. ; que parallèlement, la cour d'appel a dit qu'elle ne tiendrait compte, pour le calcul de l'indemnité que de la période allant du 29 septembre 1994 au 3 novembre 1994 ; qu'en statuant ainsi de manière

dont le bord supérieur est souligné par une couture de couleur différente de celle de la semelle et disposée au fond d'une rainure ; surface latérale interne présentant un dessin en relief à rayures parallèles

une procédure incidente et d'agir immédiatement, en particulier pour effectuer des surveillances relatives à une infraction qui paraissait sur le point d'être commise en flagrance ; que la poursuite parallèle

francs qu'elle avait versée pour le compte de la société GLIS à la société des Entrepôts des Maréchaux, la cour d'appel n'a motivé sa décision que sur deux des trois créances litigieuses, privant parallèlement