CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

128 résultats pour « Olivier PARDO »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-5

6348fee263d497adffda3da7

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

12466 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEWGD SARL PINSI C/ [T] [V] Copie exécutoire délivrée le : 13/10/22 à : - Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Olivier

Source officielle

Page 6 sur 7

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fba

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

de nationalité Française, née le 28 Juin 1928 à SAINT-PARDOUX, demeurant... représentée par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE Madame Yvette Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e410

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

2010/ 005839 du 22/ 04/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) Monsieur Bernard Y... ... 03150 LANGY représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Olivia

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

670e05fd10ea465c0ffcf93e

Appel

12 octobre 2024

12 octobre 2024

par ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Raquel OLIVIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878bf

Appel

24 novembre 2005

24 novembre 2005

/03987 Nature du recours : Appel APPELANTE : La Société LETTRING SERVICE, SA 418, rue Companet 69140 RILLIEUX LA PAPE représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc41bd3db21cbdd8f9f9

Appel

24 juillet 2012

24 juillet 2012

J'ai été engagé parce que j'étais plombier et je n'en ai jamais fait car Olivier Z... demandait que ce soit Jean-Marc qui le fasse tout le temps.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

627f48c9551627057d32def4

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

barreau de BORDEAUX, INTIMÉ : Monsieur [J] [M], né le 08 Juillet 1965 à [Localité 4] de nationalité française, responsable de production, demeurant [Adresse 2] représenté et assisté de Maître Olivier

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

69dd5e56cdc6046d4721d747

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Olivier PARDON Assesseur salarié : Mme Claire FAVIER Assistés lors des débats, en Chambre du Conseil, conformément à l’article R 142-10-9 du Code de la Sécurité Sociale, par M.

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

6876c455e74401da7f360ed7

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Olivier PARDON Assesseur salarié : M. Pierre PICCARRETA Assistés lors des débats par M. Stéphane HUTH, greffier.

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

6876c456e74401da7f360f0b

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Olivier PARDON Assesseur salarié : Monsieur Pierre PICCARRETA Assistés lors des débats par M. Stéphane HUTH, greffier.

Source officielle
CC

cr

écembre 2016, qui, dans la procédure suiviec/M. Hervé X

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00225

Cassation

6 mars 2018

6 mars 2018

Cathala, Ricard, Parlos, Bonnal, Mme Ménotti, conseillers de la chambre, M. Talabardon, conseiller référendaire ; Avocat général : M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6163cdbca4f434918a1e530e

Appel

18 février 2010

18 février 2010

TIMOTE agissant en la personne de son gérant ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 3] représentée par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoué à la Cour assistée de Maître Clémentine COLÉ, avocat

Source officielle
CA

2ème Chambre B

63ca42bf9066fd7c90fc25aa

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Cadastre 5] pour une surface de00ha00a18ca, Sur la mise à prix de 120 000 euros avec faculté de baisse du prix du quart, puis de la moitié du prix, à défaut d'enchère, - commis la SCP Corinne Branchy Pardon-Olivier

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68fb978211af6ba0065f3e35

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

par Me Jean-Christophe GENIN, avocats au barreau de NANCY INTIMÉE : Madame [B] [D] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Adrien PERROT de la SCP PERROT AVOCA subsituté par Me Olivier

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

69f2e95ecdc6046d470cfbb9

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Olivier BEAUDIER, Président M. Benoit DEVIGNOT, Conseiller en charge du rapport Mme Evelyne DE BEAUMONT, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier : M.

Source officielle
CA

21e chambre

63c10a71bf9fd47c90a13ee6

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

l'affaire entre : Monsieur [T] [M] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Guillaume BOULAN de la SCP CRTD ET ASSOCIES, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 713 substitué par Me Olivia

Source officielle
CA

5e Chambre

603281c7a8b6f5b5a0efad63

Appel

18 janvier 2018

18 janvier 2018

Il laissait à l'attention de sa famille un mot aux termes duquel il lui demandait de lui pardonner si cela était possible.

Source officielle
CC

soc

61372207cd580146773f9ad1

Cassation

7 avril 1994

7 avril 1994

Gérard Pardi, demeurant 34, rue Diffonty à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 70 / de M. Alphonse Perez, demeurant 11, avenue de la Marine, Provence Logis à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 71 / de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

67ef6e1747c7caf29d4c4f01

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Mme [I] est alors revenue sur ses pas et a interpellé Mme [V] en lui disant 'pardon vous dites'', Mme [V] répondant qu'heureusement que Mme [H] n'était pas derrière la porte.

Source officielle
CC

soc

61372230cd580146773faf0f

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

Gérard Pardi, demeurant 34, rue Diffonty à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 70 / M. Alphonse Perez, demeurant 11, avenue de la Marine, Provence Logis à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 71 / M.

Source officielle