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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6791dcd2de5aa0323224daca
22 janvier 2025
22 janvier 2025
ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU VINGT DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ N° RG 22/01910 - N° Portalis DBV5-V-B7G-GTEY Monsieur [J] [Z] [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Nicolas
Source officiellecr
6079a8a09ba5988459c4e55b
24 octobre 1967
24 octobre 1967
, DOIT ETRE CONSIDEREE COMME UNE PORTE DE SORTIE DE L'ETABLISSEMENT, CE QUI SUFFIT A JUSTIFIER L'APPLICATION DE L'ARTICLE L 49 DU CODE DES DEBITS DE BOISSONS; "QUE, D'AUTRE PART, LA PORTE DES MESSAGERIES
Source officielle9ème chambre 3ème section
6616d90f63271232b2e4c2a3
4 avril 2024
4 avril 2024
[W] [Y] [B] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Maître Nicolas LEPAROUX de l’AARPI GRAPHENE AVOCATS - #L42 représenté par Maître Nicolas LEPAROUX de l’AARPI GRAPHENE AVOCATS - #L42 DEFENDERESSE S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b469
17 juin 2008
17 juin 2008
VIOLETTE, Avocat Général, en ses réquisitions, Me XX... en ses explications, M. Franck E..., Mme Stéphanie A... épouse E..., M. Jean-Paul E..., Mme Daniela B... et M. Nicolas E... en dernier.
Source officielle5ème Chambre
66a9d39105566a2f16fd879b
25 juillet 2024
25 juillet 2024
MESSAGE et Me Sophie JOUNIAUX avocats au barreau de PARIS substitués par Me KLEIN Pauline avocat au barreau de Paris INTIMÉ Monsieur le directeur général des Finances publiques représenté par l'administrateur
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489256.20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Clément Malverti, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi, Texier, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleRéféré prononcé vendredi
69cfff26cdc6046d4704149b
4 avril 2025
4 avril 2025
* whatsapp : 1 message * TELEPHONE HPEYRE : tableur inventaire affiné * inventaire affiné IPHONE SMS MMS 13 Messages * whatsapp : 1 message * TELEPHONEJFBAUVIN : tableur inventaire affiné * inventaire
Source officielleciv2
613720cecd580146773ee8da
27 avril 1988
27 avril 1988
Ortolland, avocat général ; Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Billy, les observations de la SCP Nicolas, Masse-Dessen et Georges, avocat des époux R., de Me Odent,
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efd0
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Nicolas Ditrick X...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR03059
26 mai 2009
26 mai 2009
Nicolas, - Y...
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:493967.20250207
7 février 2025
7 février 2025
Nicolas Boulouis, président de chambre, présidant ; Mme Anne Courrèges, conseillère d'Etat et M. Paul Bernard, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 7 février 2025. Le président : Signé : M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200337
17 février 2011
17 février 2011
Nicolas X... et de celle de 6 445,60 euros à Mlle Sophie X... ; Attendu que les consorts X... font grief à l'arrêt de confirmer le jugement en ce qu'il avait condamné la société GMF à payer la somme
Source officielleRétention Administrative
660e430e0740db0008fa939d
3 avril 2024
3 avril 2024
[Y] [E], appelant, assisté de Me Nicolas SERRANO, avocat de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision ; - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4d7
22 juillet 2011
22 juillet 2011
représentée par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assistée de Me Fabienne ROY-NANSION, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMÉ Monsieur Nicolas Y...
Source officielleRétention Administrative
63bd0ec20ab73d7c90739e38
9 janvier 2023
9 janvier 2023
09 JANVIER 2023 N° 2023/0032 Rôle N° RG 23/00032 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKS3H Copie conforme délivrée le 09 Janvier 2023 par courriel à : -l'avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d37c
19 janvier 2010
19 janvier 2010
.-78700 CONFLANS STE HONORINE Libre Prévenu, appelant Comparant Assisté de Maître SAINTE-CLUQUE Nicolas, avocat au barreau de NARBONNE LE MINISTERE PUBLIC, appelant RAPPEL DE LA PROCEDURE :
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C100368
26 juin 2024
26 juin 2024
dans le litige l'opposant à la SCP d'avocats aux Conseils Nicolas Boullez, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 1], défenderesse à la cassation.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:482561.20240510
10 mai 2024
10 mai 2024
Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de M. C A et Mme B A ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100658
10 juin 2015
10 juin 2015
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits au pourvoi principal par la SCP Roger, Sevaux et Mathonnet, avocat aux Conseils, pour Mme Y....
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6268de23b6a90a057d2a5b38
26 avril 2022
26 avril 2022
NICOLAS INTERNATIONAL C/ S.A.
Source officiellePage 6 sur 242