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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
6137209acd580146773ec44e
8 octobre 1987
8 octobre 1987
Mario E..., demeurant Les Prés Fleuris D.I., ... (Bouches-du-Rhône), 4°/ M. Patrick X..., demeurant ...
Source officielleciv1
613720c6cd580146773ee47e
11 janvier 1989
11 janvier 1989
Béchir X..., demeurant ... à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), 2°) de Mme Fatima Y..., demeurant ... à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), pris tous deux tant en leur nom personnel qu'en qualité
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
627f48d2551627057d32df6e
2 mai 2022
2 mai 2022
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 02 Mai 2022 à 15h40, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Nadine HEICHELBECH, conseil de M.
Source officielleciv1
613723e1cd5801467740f5fe
18 juin 2002
18 juin 2002
nationale pour les intérêts de la médecine (UNIM), association, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 septembre 2000 par le tribunal d'instance de Metz, au profit de Mme Nadine
Source officielleTribunal Administratif de St Martin
DTA_2500152_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
B... et la société Métal Caraïbe, représentés par Me Prisque Navin, avocat au barreau de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin, demandent au juge des référés, sur le fondement de l’article
Source officielleTribunal Administratif de St Martin
DTA_2500154_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
B... et la société Métal Caraïbe, représentés par Me Prisque Navin, avocat au barreau de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin, demandent au juge des référés, sur le fondement de l’article
Source officielleTribunal Administratif de St Martin
DTA_2500156_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
A... et la société Métal Caraïbe, représentés par Me Prisque Navin, avocat au barreau de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin, demandent au juge des référés, sur le fondement de l’article
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d359
21 janvier 2010
21 janvier 2010
Y... pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SA MECAFLEXO ... ...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200087
22 janvier 2015
22 janvier 2015
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail de Midi-Pyrénées.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02648
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Je vous engage à solliciter sans délai l'avis du médecin du travail en charge de votre établissement afin d'examiner l'état de santé de Marie Nadia X.... " ; que la SNC LIDL, a immédiatement d'une part
Source officiellesoc
61372467cd5801467741539f
26 mai 2004
26 mai 2004
, 61, rue Vieille Route de Saint-Pée, 64500 Saint-Jean-de-Luz, 35 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e357
27 juin 2011
27 juin 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 27 Juin 2011 APPELANTE : Mme Nadine Paule Jeanne X... épouse Y... née le 27 Août 1967 à CLERMONT-FERRAND (63038) ... ...
Source officiellesoc
6137224fcd580146773fbef0
5 janvier 1995
5 janvier 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Micheline Z..., demeurant Les Rentes de Boubes, Saint-Georges de Didonne
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89acc
18 septembre 2007
18 septembre 2007
CHRISTOPHE 05 / 03090-05 / 02503 Madame Nadine A... ... 95610 ERAGNY Monsieur Alain B... ... 95130 LE PLESSIS BOUCHARD Monsieur Christophe C... ... 92230 GENNEVILLIERS Madame
Source officielleChambre 4-5
5fdbc5a0225abda4c812ba59
31 janvier 2019
31 janvier 2019
- le CV de Nadia X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e392
27 juin 2011
27 juin 2011
G : 10/ 03824 décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT-ETIENNE du 30 mars 2010 RG : 06/ 1652 X... C/ D...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd9158d
14 mai 2014
14 mai 2014
Lionel A... a alors pris contact avec lui par téléphone.
Source officielleTribunal Administratif de St Martin
DTA_2500150_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
B... et la société Métal Caraïbe, représentés par Me Prisque Navin, avocat au barreau de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin, demandent au juge des référés, sur le fondement de l’article
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024250583
22 juin 2011
22 juin 2011
spécialisée, des systèmes d'information et de communication et de service social en fonction et payés dans les préfectures des départements de l'Essonne, des Hauts-de-Seine, de Seine-et-Marne, de Seine-Saint-Denis
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b57d
24 avril 2008
24 avril 2008
Didier Y... et Mme Nadine Z..., son épouse, le 5 septembre 2007 ; Attendu que, par acte reçu le 27 février 1999 par Maître Jean-Christophe D..., notaire associé à Saint-Quentin, M.
Source officiellePage 6 sur 126