William S..., demeurant Usine des Eaux, route de Comps, 30300 Beaucaire, 33 / de M. Thierry R..., demeurant lotissement Le Symphonie, bât. F, appt. 34, ..., 34 / de M. Serge Q..., demeurant ...

Louis ME, à M. Roger GK, à M. Claude MG, à M. Laurent MG, à M. Paul OB, à M. Louis HC, à M. Pierre LY, à Mme Marie-Madeleine ML, à M. Gilbert LZ, à M. Gilles LZ, exploitant agricole, à M.

Robert, Jean, Roger Z..., horticulteur, demeurant à Cannes (Alpes-Maritimes), la Croix des gardes, avenue de la Croix des gardes, 2°) M. Emile, Lucien, Louis A..., époux de G...

Louis J... 7 / de Mme Louise L..., épouse de M.

Jean-Louis, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 27 novembre 1996, qui l'a condamné, pour homicide involontaire et infractions à la réglementation du travail

Article 2 : Les sociétés L'avenir en Europe-Lotissement, RG Investissements et les Roses verseront chacune la somme de 1 500 euros à la société du Mas Rous au titre des dispositions de l'article L. 761

Le docteur Jean-Louis Y... a reçu Roger X... le 7 février 2008 et a posé un diagnostic probable de sténose sous clavière gauche.

Roger P..., José XZ..., à Mme Adrienne YM..., à MM. Pierre YO..., Marc G..., Michel K..., à Mme Marie-Colette C..., à MM. Louis XS..., Joseph YA..., Charles E..., à Mme Christiane V..., à MM.

), au profit de : 1°) Monsieur Max, Henri F..., demeurant à Saint-Denis (Réunion), route de Montgaillard ; 2°) Monsieur Roger, Henri F..., demeurant à Saint-Marie (Réunion), terrain Alisa ; 3°) Madame

Roger A..., demeurant 7, lottissement Le Bourg, 38790 Diemoz, en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1993 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit : 1 / de l'ASSEDIC - AGS de l'Isère

Louis A..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 28 juin 1983 par lequel le tribunal administratif de Pau a rejeté leur demande tendant à l'annulation de l'arrêté

Jean-Louis XO..., demeurant ..., 13 / de M. Roger Yvon YW..., demeurant Le Capitole n 6, ... de L'Isle, 71300 Montceau-les-Mines, 14 / de Mme Véronique O..., demeurant ..., 15 / de M.

Philippe YY..., Fabrice E..., Daniel XT..., Oscar SCHAUSS, Jean Y..., Louis-Marie XF..., Marc S..., Alain XJ..., Gérard D..., Roger M..., Michel H..., Patrice YZ..., Denis Q..., Jean-Louis V..., Gérard

Louis demeurant : 6 Chemin des Tourterelles 19130 SAINT CYR LA ROCHE Avocat : Maître ROUDIE (BRIVE) APPELANT ---------------- - ME MOREL . MONSIEUR Y...

" prévu du 4 au 6 août 2023 sur la commune de Saint-Louis de Marie-Galante ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir le " Festival An Nou Ay Saint-Louis " prévu du 4 au 6 août 2023 sur la commune de Saint-Louis

[S] [J] Intervenant volontaire Représentant : Me Louis SAINT PIERRE, avocat au barreau de MARSEILLE M.

Roger, - BOUCHER Louis, - LE ROCH Z..., - B...

est ... à Argentan (Orne), 7 / de la société anonyme Moulinex, établissement de Falaise, route de Trun à Falaise (Calvados), dont M.