CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

594 résultats pour « Lhotellerie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2400586_20240219

Administratif

19 février 2024

19 février 2024

A fait valoir que son activité professionnelle de responsable service électrotechnique au sein de la SAS Lhotellier Eau nécessite qu'il puisse disposer de son permis de conduire et produit une attestation

Source officielle

Page 6 sur 30

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2302157_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 juin 2023, M. et Mme B A, représentés par Me Lhotellier, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 30 janvier 2023 par laquelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2202767_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

D C, représentés par Me Lhotellier, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté 2022/26 du 8 septembre 2022 par lequel le président de la communauté d'agglomérations Var Esterel Méditerranée a abrogé

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300454_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 4 janvier 2024, la commune de Barjols, représentée par la SELARL BRL Bauducco Rota Lhotellier par l’intermédiaire de Me Karine Lhotellier, conclut au rejet de la

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2105705_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

B A et Mme D C, représenté par Me Lhotellier, tendant à l'annulation de la décision du 1er septembre 2021 par laquelle le maire de la commune de Menton a accordé à la SA d'HLM 1001 Vies Habitat - Logis

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

69e70952cdc6046d47fa42c4

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

[R] [B] Le greffier, Le président, reçu notification et copie de la présente, le 20 Avril 2026 14h20 l'avocat de l'intéressé Maître Charline LHOTE l'intéressé M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2206071_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 novembre 2022, Mme C A, représentée par Me Lhotellier, avocate, membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2303110_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 octobre 2023, la commune de La Valette-du-Var, représentée par Me Lhotellier, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 5 000 euros soit mise solidairement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2301968_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 23 juin et 10 juillet 2023, la commune de Roquebrune-sur-Argens, représentée par la Selarl Brl Bauducco Rota Lhotellier agissant

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA01514_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

Par des mémoires en défense enregistrés le 7 septembre 2021 et le 1er mars 2022, la commune de Belgentier, représentée par la SELARL Bauducco, Rota, Lhotellier, conclut au rejet de la requête et à ce que

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA02572_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 15 juillet 2025, la commune de Roquebrune-sur-Argens, représentée par Me Lhotellier, conclut au rejet de la requête d’appel et à ce que la somme de 6 000 euros

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2300332_20240916

Administratif

16 septembre 2024

16 septembre 2024

C et Mme D, représentés par Me Lhotellier, déclarent se désister de l'instance. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA02670_20240124

Admin. Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 31 janvier 2023, Mme B, représentée par Me Lhotellier, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la commune de Pourrières la somme de 4

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

671894c7d8ceca1cd70193ae

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

PARRESIA [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Magaly LHOTEL de la SELARL PIXEL AVOCATS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2547, substituée par Me Bérangère PLIQUE, collaboratrice

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

69f97c13cdc6046d47a17b6b

Appel

2 mai 2026

2 mai 2026

La greffière Le conseiller, reçu notification et copie de la présente, le 02 mai 2026 à 17 heures l'avocat de l'intéressé Maître Charline LHOTE l'intéressé M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2501545_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 juin 2025, la commune de Hyères, représentée par Me Lhotellier, conclut, à titre principal, au rejet de la requête et à titre subsidiaire, elle demande au juge

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302228_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

B -Michel D, Mme C D et Mme A D, représentés par la SELARL Bauducco Rota Lhotellier, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 mars 2023 par lequel la préfète de Vaucluse a déclaré d'intérêt

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204973_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 septembre 2023, la commune du Tignet, représentée par Me Lhotellier, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la société Julian une

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2200089_20230104

Administratif

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 novembre 2022, la commune de Forcalqueiret, représentée par Me Lhotellier, conclut à titre principal à l'irrecevabilité de la requête pour tardiveté et absence

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300901_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 11 janvier 2024, la commune de Barjols, représentée par Me Lhotellier, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la SCI Rive droite la

Source officielle