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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00492_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 14 octobre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Mauclair, présidente de la formation de jugement, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2104194_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 20 mai 2025 : - le rapport de Mme Letellier, - et les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecomm
613723a6cd5801467740c801
3 avril 2001
3 avril 2001
Z... dans sa lette recommandée du 13 novembre 1996, se contente d'observer qu'à priori, des marchandises n'ont pas été livrées avant le jugement et ne consistent pas en une créance au passif" ; que, par
Source officielleChambre 1-5
668f76bb9b65e642c5878496
10 juillet 2024
10 juillet 2024
DBVB-V-B7F-BHJ3Y [J] [Y] [K] [Y] C/ [C] [A] [P] [A] épouse [A] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ SELARL LUDOVIC LETELLIER
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1991:0626JUD001236986
26 juin 1991
26 juin 1991
At the hearing on 16 January 1986 Mrs Letellier had filed a defence memorial.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2306725_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Au cours de l'audience publique du 5 avril 2024, Mme Letellier a lu son rapport. Me Cans, substituant Me Mathis, a présenté des observations pour M. A.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00411_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 4 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004850_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 avril 2024. La rapporteure, C.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2007838_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère. - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 mai 2024. La rapporteure, C.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00872_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Letellier, – et les conclusions de Mme C.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2001606_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
B, représenté par Me Letellier, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler la décision du 22 janvier 2020 lui refusant le bénéfice du contrat jeune
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2001609_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
B, représenté par Me Letellier, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler la décision du 6 février 2020 lui refusant le bénéfice du contrat jeune
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01063
11 mai 2017
11 mai 2017
B..., il doit être rappelé qu'une concentration de morphine supérieure à 100 µg/L est potentiellement létale, et que la concentration observée chez Mme B... était de 1.305 µg/L ; que s'il est probable
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-55550
17 septembre 1992
17 septembre 1992
Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (hereinafter referred to as "the Convention"), Having regard to the judgment of the European Court of Human Rights in the Letellier
Source officielle3ème Chambre civile
670ec2e81c3411ff34585446
15 octobre 2024
15 octobre 2024
MUTUELLE ASSURANCE TRAVAILLEUR MUTUALISTE Caisse CPAM DES ALPES MARITIMES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Corinne GILIS, Juge de la Mise en Etat, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI, Greffier
Source officiellecr
6137269ecd580146774271a4
6 mars 2007
6 mars 2007
devant la chambre de l'instruction, les parties civiles faisaient valoir que la banque avait nécessairement eu conscience de l'erreur affectant l'acte puisqu'elle en avait été informée par le notaire par lette
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00377_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
B... épouse C..., représentée par Me Letellier, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2407920 du 5 novembre 2024 du tribunal administratif de Lyon ; 2°) d’annuler les décisions du 21 mars
Source officielleciv2
60794bce9ba5988459c43f60
24 janvier 1979
24 janvier 1979
SUR L'IRRECEVABILITE DU POURVOI SOULEVEE PAR LECELLIER ET LA COMPAGNIE GENERALE D'ASSURANCES : ATTENDU QU'AUX TERMES DE L'ARTICLE 1ER DU DECRET N 67-1210 DU 22 DECEMBRE 1967, LE POURVOI EN CASSATION
Source officielleciv2
607940fb9ba5988459c3fe9b
15 décembre 1971
15 décembre 1971
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE LE POURVOI FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, CONFIRMATIF D'UNE ORDONNANCE DE REFERE EN CE QU'ELLE AVAIT AUTORISE LESELLIER, PRIS EN QUALITE D'ELECTEUR, A SUPPRIMER DES AFFICHES
Source officiellecr
6079a85c9ba5988459c4ce67
19 mars 1997
19 mars 1997
de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et 248 du Code de procédure pénale : " en ce que la cour d'assises était composée notamment de Mme Lesellier
Source officiellePage 6 sur 137