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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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TRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:1991:10
7 février 1991
7 février 1991
#Jan de Rijk contra Comisión Europea.#Asunto T-167/89.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a49
24 janvier 2020
24 janvier 2020
civile, - condamné la société Le Clos de Jane aux dépens.
Source officielle2ème Chambre
634a4f3dacdcd6adff75a974
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ultérieurement, par jugement du 5 juillet 2019, le tribunal de grande instance d'Albertville a condamné la SCI Le Jannu à payer au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Jannu - Mercure la somme
Source officielleService de proximité
669eb395998cb644d8e04e11
19 juillet 2024
19 juillet 2024
La SARL JANTES ET PNEUS .COM est non comparante bien que régulièrement convoquée.
Source officiellecomm
61372256cd580146773fc23c
14 février 1995
14 février 1995
la société X..., société anonyme, dont le siège social est à Paris (3ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1993 par la cour d'appel de Paris (4ème chambre B), au profit de la société Jane
Source officielle3ème chambre 3ème section
66294e02204c0caeeb991e32
24 avril 2024
24 avril 2024
La société à responsabilité limitée Janni Janni (ci-après SARL Janni Janni) exerce, notamment, l’achat et la vente en gros et demi-gros de prêt-à-porter hommes, femmes et enfants, dont les chaussures.
Source officiellecr
61372637cd58014677423d7c
24 mars 2004
24 mars 2004
(D 29), Jans C... (D 22), Catherine D... (D 23), Aurélia E... (D 31), Séverine Z... (D 35), Guillaume F...
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69db2d4bcdc6046d47f3c6a9
13 janvier 2026
13 janvier 2026
La société LA JANTE NORMANDIE ayant cessé son activité, tout redressement apparaît manifestement impossible.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6789fa430c7dc206c9eb7e19
16 janvier 2025
16 janvier 2025
* * * EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCEDURE Mme [G] [N] [M] a été recrutée en qualité d'agent commercial immobilier par la société JANE LUXURY REAL ESTATE ( ci-après la SAS JANE) le 17 octobre
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6528df2caaebb88318fda4ba
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Si l'appelant est ici désigné en qualité de propriétaire des jantes remises à la carrosserie, l'attestation ne précise toutefois pas la marque desdites jantes, ni l'objet de leur remise, ni non plus la
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2317095_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Par un mémoire, enregistré le 14 décembre 2023, la société Janus Henderson Investors Europe déclare se désister purement et simplement de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2401268_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
; 2°) de mettre à la charge de la commune de Jard-sur-Mer la somme de 5 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative, ainsi que les entiers dépens.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0206DEC001163524
6 février 2025
6 février 2025
DÉNES 1950 István DOBOS 1960 János DOMBI 1959 Gábor EKLICS 1964 György EÖRDÖGH 1958 Ottó ERTL 1976 Gábor FARKAS 1956 István FARKAS 1956 László FARKAS 1958 József FEHÉR 1959 Géza Gábor FEHÉRVÁRY 1960 Janos
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR02030
6 mai 2014
6 mai 2014
des risques relatifs à l'entretien des jantes, quand il était établi que l'évaluation de ces risques par le contrôle des jantes relevait nécessairement et exclusivement des travaux exécutés par la société
Source officielleTFP_UE
ECLI:EU:F:2009:7
29 janvier 2009
29 janvier 2009
Sentenza tat-Tribunal għas-Servizz Pubbliku (It-Tieni Awla) tad-29 ta’ Jannar 2009.#Nicole Petrilli vs Il-Kummissjoni Ewropea.#Kawża F-98/07.
Source officielle1re Chambre B
6036cda72f79c16c1762b080
3 septembre 2015
3 septembre 2015
[R] [C] et la Sci Janus devant le tribunal de grande instance de Grasse aux fins de révoquer les gérants de la SCI Janus.
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
668ecc812980a82f59d8749e
10 juillet 2024
10 juillet 2024
[V] a restitué la jante au magasin DECATHLON où il l'avait acheté.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2213868_20230227
27 février 2023
27 février 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 décembre 2022, la commune de Saint-Vincent-sur-Jard conclut au rejet de la requête.
Source officielle2ème chambre
6979b3f6cdc6046d47f27df4
27 janvier 2026
27 janvier 2026
JADN C/ S.D.C. [Adresse 11] S.D.C. [Adresse 9] A.S.L.
Source officielle2e chambre sociale
659f978d3328fa00087a25e8
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Le 31 août 2020, la société Jany est placée en liquidation amiable suite à sa dissolution. Le 31 décembre 2020, la liquidation de la société Jany est clôturée.
Source officiellePage 6 sur 284