rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Abdelchafid I... ou MEZABRA, 2°/ Monsieur Ali E..., 3°/ Monsieur Amor L..., 4°/ Monsieur Mohamed M..., 5°/ Monsieur Taieb

AIT TAYEB, en ses interrogatoire et moyens de défense ; Monsieur l'Avocat Général, en ses réquisitions ; X... AIT TAYEB, à nouveau, qui a eu la parole en dernier.

BERNAD avons entendu: Tayeb X...

TAYEB, QUE CELUI-CI, MARIE EN 1957 A LA X... CHAIB KHEIRA S'EST REMARIE LE 27 JANVIER 1962 AVEC LA DEMOISELLE Y...

Monsieur Tayeb X... a bénéficié de l'allocation supplémentaire de vieillesse à compter du 1er avril 2004.

ISMI-NEDJADI, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin PIERRE, Vice-Président Assesseur: Catherine DELAVAL, Assesseur pôle social collège employeur Assesseur: Hélène

Tayeb, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Poitiers, en date du 16 janvier 2007, qui, dans l'information suivie contre lui pour infractions à la législation sur les stupéfiants

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Joëlle X..., demeurant ... à Saint-Ismier (Isère), en cassation d'un arrêt

Il soutient que les moyens soulevés par l'Association syndicale de gestion des cours d'eau de Bresson à Saint-Ismier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Tayeb X... perçoit une pension de vieillesse depuis le 1er avril 1987.

Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1987 par la cour d'appel de Grenoble (1ère chambre civile), au profit : 1°/ de Mademoiselle Isabelle A..., demeurant "Les Bouts" Cédex, Saint-Ismier

Paul X..., 2°/ Mme Henriette de Y..., épouse X..., demeurant ensemble à Saint-Ismier, chemin des Varciaux (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1990 par la cour d'appel de Grenoble

Tayeb E, demeurant au ... ; M.

BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé en chambre du conseil du 21 décembre 2007, Sur requête en relèvement de l'interdiction définitive du territoire français présentée par Tayeb

TAYEB née Hadda X... à une pension de reversion n'ont pu naître qu'à la date du décès de M. X...

Mohamed, Tayeb Z..., décédé, ayant exploité un fonds de commerce d'hôtel sous l'enseigne "Y...

L’arrêté du maire de la commune de Saint-Ismier accordant un permis de construire à M.

.-59160 LOMME représenté par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour assisté de Me Tayeb ISMI-NEDJADI, avocat au barreau de LILLE bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178/ 002