Garban, Chollet, conseillers référendaires ; M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mlle Marie-Hélène Z..., demeurant à Bourg, Case Pilote (Martinique

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée VOTRE LIGNE, dont le siège est à Annemasse (Haute-Savoie), ..., représentée par sa gérante, Mme Z... née Hélène

(Haute-Savoie), 4°/ Madame Hélène, Cécile X..., veuve de Monsieur Marc, Robert Z..., demeurant ... à Thonon-les-Bains (Haute-Savoie), en cassation d'une ordonnance rendue le 18 décembre 1986 par le

- signé par Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre et par Saveria MAUREL, Greffière, présente lors de la mise à disposition.

X..., après avoir dit irrecevable la constitution de partie civile d'Hélène Y..., a relaxé le prévenu ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 485 et 593 du Code de procédure

Froïm B..., demeurant à Paris (11ème), ..., 2°) de Mme Hélène C..., demeurant à Paris (12ème), ..., 3°) de Mme Z..., demeurant ..., 4°) de la société SRBI, venant aux droits de M.

. ; 2°) Madame Hélène E..., épouse C...

Madame Christiane X..., demeurant tous deux à Besançon (Doubs), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 1987 par la cour d'appel de Besançon (2ème chambre), au profit : 1°) de Madame Hélène

Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires ; M.

veuve Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de tutrice de son fils Pierre-Philippe, demeurant chemin du Carret à Saint-Martin-le-Vinoux (Isère), 2°/ Mlle Martine Y..., 3°/ Mlle Hélène

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hélène Y..., épouse X..., demeurant ...

(Yvelines), 6°/ de Mme Hélène Y..., mandataire-liquidateur ...

Louis Y..., 2 / Mme Hélène Y..., née Z..., demeurant tous deux ...

Les Clayes-sous-Bois (Yvelines), 2 ) Mme Anna Y..., née Z..., demeurant ... les Clayes-sous-Bois, 3 ) Mme Hélène Y..., épouse A..., demeurant ...

Ernest C..., demeurant ... à Saint-Michel (Charente), 2 / Mme Hélène C..., épouse F..., demeurant ... à Champigny-sur-Marne (Val- de-Marne), 3 / Mme Elisabeth C..., épouse B..., demeurant ... (11ème

En 2017, il a confié à la SAS EVOLUTION l'exécution de travaux de remplacement de sa pompe à chaleur par un équipement AERMEC NRL0600H et le désembouage des réseaux.

Guillaume SAUVAGE, Conseiller, avec l'assistance de Sylvie LAVAL, Greffier, Et lors du délibéré, par : - Mme Myriam REAIDY, Conseillère, en remplacement de Mme Hélène PIRAT, Présidente de Chambre