[W] [K] né le [Date naissance 1] 1993 à [Localité 7], demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Joëlle GLOCK de la SCP FOSSAT-GLOCK, avocats au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 148 DEFENDERESSES

François X..., demeurant La Closerie des Glycines, ... Maison Dieu, 3 / de la société François X..., dont le siège est La Closerie des Glycines, ...

de Roger X... par les agents des douanes le 2 juin 2001 permettait de découvrir, dans une cache aménagée derrière les sièges, six pistolets (Walther cal 22 LR, Walther cal 9 mm, Sig Sauer cal 7,65, Glock

Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire ampliatif et un mémoire en réplique, enregistrés le 25 février 2022, le 10 mars 2022 et le 5 avril 2022, Mme A, représentée par Me Le Gloan, demande

dirigé contre la société Industria Technica Valenciana ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 juin 2009), que la société La Maison du bon café (la société) a donné en dépôt une machine à glaçons

Porte de Monteux, en cassation d'un arrêt rendu le 13 février 1989 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit : 1°/ de Mme X..., veuve C..., domiciliée à Sorgues (Vaucluse) Villa Les Glycines

B, et tous occupants de son chef, occupant de l'appartement 17 situé au sein du CADA Aprémis 5, boulevard des Glycines à Roye (Somme) ; 2°) d'autoriser le concours de la force publique pour procéder

Attendu que la société Thea s'est pourvue en cassation, le 3 décembre 2007, contre un arrêt rendu le 12 septembre précédent par la cour d'appel de Paris dans une instance l'opposant à la SCI des Glycines

GUY-FAVIER de la SCP DEGIOANNI - PONTACQ - GUY-FAVIER, Avocat ET PARTIE DÉFENDERESSE : * SARL L'ATELIER CLUB [E] sous le numéro 904 938 073, ayant son siège social [Adresse 2] représentée par : Me Joëlle GLOCK

PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU CINQ JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTE Madame [C] [E] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Joëlle GLOCK

matériel ci-dessous et ce sous astreinte de 100€ par jour de retard et par matériel, à compter de la signification de l'ordonnance de référé à intervenir * 1 tirage pression 2 becs * 1 Machine à glaçons

Totale numéro C-31555-2023-11093 du 16/01/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 6]) INTIMEE Madame [K] [C] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Joëlle GLOCK

l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner l'expulsion de Mme A B, et tous occupants de son chef, occupante de l'appartement 17 situé au sein du CADA Aprémis 5, rue des Glycines

Jean-Christophe B..., demeurant à Poissy (Yvelines), ..., Résidence Les Glycines, 7°) de Mlle Janique Y..., demeurant à Poissy (Yvelines), ..., Résidence Les Glycines, 8°) de la Direction régionale

Jean-Bernard Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1996 par la cour d'appel de Paris (25e chambre, section A), au profit du Centre chirurgical de Montereau "Clinique Les Glycines

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 5 juin 2001 la Bank of Hawaii, aux droits de laquelle se trouve la Banque de Nouvelle-Calédonie (la BNC), a consenti à la société Imgedis glaçons

(Morbihan), Grandchamp, en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1989 par la cour d'appel de Rennes (1e chambre), au profit de la société Glon, société anonyme, dont le siège social est Zone Industrielle

et à Rennes (Ille-et-Vilaine), 8, cours des Alliés, en cassation d'un jugement rendu le 14 septembre 1993 par le tribunal de grande instance de Quimper (1re chambre), au profit de la société anonyme Glon