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912 résultats pour « Gabriel BARBE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:451813.20220621

Admin. suprême

21 juin 2022

21 juin 2022

2012 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Juliana Nahra, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

BARBE, Jean-Pierre, René, Gabriel, BARBE

SIREN 988807244Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

21/07/2026

Voir →

Créations

BARBE, Jean-Pierre, René, Gabriel

SIREN 988807244Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

02/09/2025

Voir →

Modifications diverses

BARBE CARRELAGE, BARBE, Jérôme, Gabriel, Bertin

SIREN 879058709Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

28/05/2023

Voir →

Créations

A LA BARBE ET AU COUTEAU, CHAUBAROUX, Christophe, Jacques, Gabriel

SIREN 919374801Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

27/09/2022

Voir →

Modifications diverses

BARBE CARRELAGE, BARBE, Jérôme, Gabriel, Bertin

SIREN 879058709GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

16/07/2021

Voir →

CA

Cour d'Appel

é irrecevable l'appel prétendument dirigé par M. C... Fc/M. Z

6253cdcbbd3db21cbdd947cb

Appel

4 novembre 2019

4 novembre 2019

Représenté par Me Evita CHEVRY de la SCP CHEVRY-VALERIUS, (TOQUE 97) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉS : Monsieur W... N... [...] [...]

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69f9accdcdc6046d47a4f023

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

, * ◊ Monsieur [H] [Z], [Adresse 4], Comparaissant par Maître Marjorie SCHNELL, Avocat au Barreau de Bordeaux, Membre de la SAS DELCADE AVOCATS & SOLLICITORS, [Adresse 5], à la décharge de Maître Gabriel

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:461586.20220718

Admin. suprême

18 juillet 2022

18 juillet 2022

administratif de Strasbourg d'annuler l'arrêté du 3 juillet 2017 par lequel le président du conseil départemental du Bas-Rhin l'a affecté sur un poste d'adjoint au responsable de restauration au collège de Barr

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6633da35c0d3e3fe99d177c3

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 11/04/2024 à : Madame [X] [S] Copie exécutoire délivrée le : 11/04/2024 à : Maître Isabelle GABRIEL Pôle civil de proximité ■

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd9bd3db21cbdd94b50

Appel

5 octobre 2020

5 octobre 2020

Représentée par Me Alain ROTH, (TOQUE 124) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE NON REPRÉSENTÉE : Madame A... T... épouse D... [...] - [...] - [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddabd3db21cbdd94b97

Appel

5 octobre 2020

5 octobre 2020

Représentée par Me Alain ROTH, (TOQUE 124) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉ NON REPRÉSENTÉ : Monsieur C... I... [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928d1

Appel

21 octobre 2015

21 octobre 2015

Il fait observer que les pièces suivantes 8 à 23 ont été complétées par les mêmes témoins pour impliquer son fils, Gabriel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90ca8

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

Il conteste le diagnostic avancé par Mme Sophie X...selon lequel Gabriel serait autiste.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94c1f

Appel

18 décembre 2020

18 décembre 2020

Représentée par Me Sarah APPASSAMY de la SELARL SARAH APPASSAMY-AVOCAT, (TOQUE 44) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉ : Monsieur O... S... [...] [...]

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300820

Cassation

2 juillet 2013

2 juillet 2013

-X..., le muret séparatif de propriétés dans lequel il a ancré la barre de maintien ; que Mireille Y... se saurait donc prétendre que ce muret est sa propriété exclusive ; qu'il n'est pas démontré par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928d5

Appel

21 octobre 2015

21 octobre 2015

Oreste Y...possède un local à usage de garage, sis Avenue Gabriel Peri à Sartène correspondant au lot no 5, cadastré section I no126, qu'il a décidé de vendre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdccbd3db21cbdd94815

Appel

2 décembre 2019

2 décembre 2019

en application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile de Mme Claudine FOURCADE, présidente de chambre, chargée du rapport, en présence de Mme Valérie MARIE-GABRIELLE, conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcfbd3db21cbdd948f0

Appel

23 mars 2020

23 mars 2020

Représentée par Me Ioana ANDRE, (TOQUE 57) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : S.C.I. RICHARD [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd5bd3db21cbdd94a7a

Appel

21 septembre 2020

21 septembre 2020

Représenté par Me Yannick LOUIS-HODEBAR, (TOQUE 86) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉS : Madame J... Q... veuve U... en sa qualité d'ayant droit de L...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde1bd3db21cbdd94d16

Appel

3 juin 2021

3 juin 2021

janvier 2020, enregistrée sous le no 19/00503 APPELANTE : Madame [J] [N] [H] [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Myriam PONREMY, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69bea296cdc6046d47712ab5

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

D'AIX-EN-PROVENCE ROLE : 2025 006365 JUGEMENT DU 27/10/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 15/09/2025 Président : Monsieur Pierre MAFFRE Juges : Monsieur Bertrand BIGAY Madame Gabrielle

Source officielle
CC

comm

613722facd58014677403ee3

Cassation

1 octobre 1997

1 octobre 1997

La Barre, 5°/ de M. Jean A..., demeurant Mastarbacken 19, 126.57 Hagersten (Suède), 6°/ de Mme Nelly C..., épouse F..., demeurant ..., 7°/ de M. Gabriel C..., demeurant ..., 8°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd94925

Appel

8 juin 2020

8 juin 2020

Représenté par Me Noémie CHICHE MAIZENER, (TOQUE 57) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉS : Monsieur D... L... (décédé le [...] ) [...] [...] Madame M...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd8bd3db21cbdd94b32

Appel

9 novembre 2020

9 novembre 2020

Représentée par Me Florence BARRE AUJOULAT, (TOQUE 01) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉES : Madame E... K... [...] [...] S.C.I. PAPAYE [...] [...]

Source officielle