DEBOUTER la société FITT MC SAM antérieurement INTERPLAST SAM de toutes ses demandes fins et conclusions.

Adresse 1] Représentée par Me Bruno FITA de la SCP FITA-BRUZI, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant et plaidant Madame [H] [L] née le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 2]

[N] : La société Fitt MC Sam recherche la responsabilité de M.

de la SCP FITA-BRUZI, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES S.A.R.L.

requête et des mémoire enregistrés le 5 juin, les 2 et 15 septembre 2025, la fédération acteurs du tourisme et économiques de l’île des Pins, ou « fédération île des Pins tourisme acteurs économiques » (FITAE

RÉINSCRIPTION DE L'AFFAIRE AU RÔLE N° RG 23/01743 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PYYC ORDONNANCE N° APPELANTES : Mme [T] [F] Chez Mme [Z] [M] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Bruno FITA

connaissances techniques nécessaires pour installer un autre dispositif de sécurité alors que l'INRS étudiait en vain depuis plusieurs années un prototype de protection, alors qu'existait - et qu'il en fit

sa responsabilité dès lors qu'il n'était pas démontré qu'« ils auraient renoncé à contracter alors que l'objectif de défiscalisation poursuivi par ces investisseurs, soumis à forte pression fiscale, fit

établissement hospitalier du département ni que le docteur P. soit impérativement contraint d'aller se réinstaller en métropole ; que l'on ne saurait reprocher aux appelants la légèreté blâmable dont fit

LES CHOYS FITO ----------------------- DU 23 OCTOBRE 2025 ----------------------- Grosse délivrée le : ORDONNANCE Rendue par mise à disposition

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société des Etablissements FITAS-BAGDAD, société à responsabilité

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Fitte et condamne celle-ci à payer à M.

M+ Matériaux [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Bruno FITA de la SCP FITA-BRUZI, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : Mme [Z] [T] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant :

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 22 décembre 2022 et 9 avril 2025, la société civile immobilière (SCI) Fiez I demande la décharge de l'obligation de payer résultant

CONDAMNE le défendeur, FITO COLOR'S, aux entiers dépens. Par déclaration déposée au greffe le 26 juillet 2010, la SARL FITO COLOR'S a relevé appel de ce jugement.

FITTE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour le 5 août

court à partir de la réception de la lettre ; qu'il est constant qu'en l'espèce, la lettre du 12 juillet 1995 n'a pas touché le créancier déclarant, ne lui ayant jamais été présentée puisque l'envoi se fit

Ordonnance de référé du 07 Novembre 2025 - N° RG 25/00127 - N° Portalis DB3W-W-B7J-FIZS Page sur Ordonnance du : 07 Novembre 2025 N°Minute : 25/00369 AFFAIRE : S.A.