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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ad3f930a0a07465457d156
15 octobre 2024
15 octobre 2024
01080 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ORDONNANCE DU 15 Octobre 2024 APPELANTE : S.A.S. [5] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ad3f930a0a07465457d158
15 octobre 2024
15 octobre 2024
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ORDONNANCE DU 15 Octobre 2024 APPELANTE : S.A.S. [5] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ad3f940a0a07465457d15c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
01075 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ORDONNANCE DU 15 Octobre 2024 APPELANTE : S.A.S. [5] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64437d42823e6dd0f8bf8166
21 avril 2023
21 avril 2023
social du TJ de CRETEIL le 28 Octobre 2020 Appelants : Monsieur [X] [B], représenté par Me Carole HAGEGE, avocat au barreau de PARIS, toque : C1968 S.A.S. [2], représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6684ead7a0de54ff609f7d76
18 janvier 2024
18 janvier 2024
social du TJ de [Localité 9] En date du 11 octobre 2023 Suivant déclaration d'appel du 11 octobre 2023 APPELANTE : S.A.S. [7] [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 5] assistée de Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ad3f930a0a07465457d15a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
01077 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ORDONNANCE DU 15 Octobre 2024 APPELANTE : S.A.S. [4] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielleciv3
607943339ba5988459c417fe
18 février 1975
18 février 1975
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE DE L'ARRET ATTAQUE, IL RESULTE QUE FAUCHEUX, PROPRIETAIRE DE DIVERSES PARCELLES DE TERRE LOUEES AUX CONSORTS X..., A DONNE CONGE AUX PRENEURS LE 30 JANVIER 1971 POUR LE
Source officielleciv1
613720f8cd580146773efeb0
4 octobre 1989
4 octobre 1989
d'assurances LA PRESERVATRICE FONCIERE, dont le siège est à Paris (2ème), ..., 2°/ du SYNDICAT DES COPROPRIETES DE LA RESIDENCE HAMEAU DES YVRIS A NOISY LE GRAND, représenté par son syndic, la société FAUTHET
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69f191c3cdc6046d47ecdad2
28 avril 2026
28 avril 2026
attaquée : JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE SAS [1] Représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielleciv2
61372278cd580146773fd5dc
8 mars 1995
8 mars 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Fauchez Y..., demeurant ...
Source officielle2ème chambre
DTA_2201445_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Sauton, président-rapporteur, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 décembre 2022.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300794
7 juillet 2015
7 juillet 2015
Alain Y..., le demandeur justifiant auparavant de versements réguliers à Georges Z... ; le fait que les prés n'aient pas été fauchés le 15 septembre 2010, un huissier n'ayant pas compétence pour attester
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201837_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Elle fait valoir que : les contrats de commodat conclus, portant sur la mise à disposition de terrains communaux destinés à être entretenus par une fauche ou un pâturage de moutons, prévoyaient que M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300078
21 janvier 2021
21 janvier 2021
R..., Mme L..., veuve R..., et la SCI de la Faucherie.
Source officielleChambre Sociale
66162be999851e0008f1e7a0
9 avril 2024
9 avril 2024
Prud'hommes - Formation de départage de ROUEN, décision attaquée en date du 25 Août 2023, enregistrée sous le n° F20/00530 Madame [O] [F] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Virginie FAUCHERRE
Source officiellecr
613725b8cd5801467742007e
2 mars 1999
2 mars 1999
Roger, - FAUCHEZ Michel, - FAUCHEZ Lionel, - X... Bernard, - Y...
Source officielle6ème Chambre
635236d58c924eadffcc4835
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Fanchette de sa demande de dommages et intérêts formée sur ce fondement
Source officielleChambre sociale-2ème sect
METZc/S.A
6791de5b93ef93c421386b29
22 janvier 2025
22 janvier 2025
WILLIS TOWERS WATSON FRANCE,représentée par Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY, Vu le courrier daté du 16 Janvier 2025, reçu au greffe le 20 Janvier 2025
Source officielleChambre sociale-2ème sect
METZc/S.A
6791de5b93ef93c421386b2b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
WILLIS TOWERS WATSON FRANCE,représentée par Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY, Vu le courrier daté du 15 Janvier 2025, reçu au greffe le 20 Janvier 2025
Source officielleChambre 2 cabinet 4
678ec9e8bfd75b73b3e4683b
14 janvier 2025
14 janvier 2025
de cette juridiction COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Président : Madame Marie PANNETIER Assesseur : Madame CABROL Audrey Assesseur : Madame BOURDAIS Charlotte Greffier : Madame Marion FAUCHEUX
Source officiellePage 6 sur 267