EMMA X..., demeurant 49, bis rue Jean Legalleu à Ivry-sur-Seine (94200) ; Mme MATHIO EMMA X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 23 janvier 1999 par lequel le magistrat délégué par

ARRET No 13/ 181 du 14 Juin 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Emma ZA...

EMMAX, agissant en la personne de son gérant, M.

JANVIER 2016 Appel d'une ordonnance 15/ 729 rendue par Tribunal de Grande Instance de VALENCE en date du 11 décembre 2015 suivant déclaration d'appel du 04 Janvier 2016 ENTRE : APPELANT Madame Emma

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux époux X... et à Mme Emma X... du désistement de leur pourvoi en ce qui concerne

Tearii S, demeurant ..., Mme Ema U épouse AI, demeurant ..., M. Hirohiti G, demeurant ..., Mlle Maina Z, demeurant ..., M. At Chong dit roro A, demeurant ..., Mlle Eléanor Q, demeurant ..., M.

DU 11 octobre 2011 AFFAIRE N : 10/02298 AC/RG ARRÊT RENDU LE onze octobre deux mille onze ENTRE : Mme Emma X... divorcée Y... ... 03000 AVERMES Représentant : Me Martine MOTTET (avoué à

08 JUILLET 2025 DEMANDERESSE SAS ETABLISSEMENTS DI PIAZZA, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Maher ATTYE, avocat au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSE SCCV KAYLA EMMA

A, gérant de la société Emma Trans, a été relaxé.

Par courrier du 24 avril 2021, la SCI Villa Emma a formé un recours gracieux qui a été rejeté par décision du maire de la commune de Nice le 10 juin 2021.

Par actes des 12 septembre et 2 octobre 2017, la société SGS a cédé son fonds de commerce à la société Emma.

X... a porté plainte auprès du procureur de la République pour des faits de viol allégués par sa fille mineure, Emma X... à l'encontre de M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [V] Pourvoi n° : U 22-18.137 Demandeur(s) : la société Emma Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : la caisse

À cet égard, la doctrine invoquée ne comporte donc aucune interprétation du texte fiscal dont la SARL Emma pourrait se prévaloir. 8.

secret de l'instruction, et [détaillait] notamment les agissements imputables à d'autres intervenants étrangers à la [procédure civile] […] comme Monsieur [V], Monsieur [K], la société Ray, la société Emma

Emma Z... a constitué avoué le 21 juillet 2011.

La société Emma Trans demande au tribunal d'annuler cet arrêté. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.

EMMA HOLDING C/ S.C.I. VINAYA S.C.I.