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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
20e chambre
650d319471dfcd8318201626
19 août 2023
19 août 2023
Elisa, greffier avons rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : MINISTERE PUBLIC [Adresse 2] [Localité 3] APPELANT ET : Etablissement HOPITAL [7] [Adresse 1] [Localité 5] Monsieur [F
Source officielleChambre référés
67f0264502fc178212f7f38c
4 avril 2025
4 avril 2025
OR D O N N A N C E DEMANDEURS AU REFERE: Société SDC NEOSIS Bât A, dont le siège social est sis [Adresse 12] représentée par Me Estelle GARNIER, avocate au barreau de RENNES, substituée par Me Elisa
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c806
16 janvier 2007
16 janvier 2007
Julien X..., Mlle Elisa X... et Mlle Géraldine X... à l'encontre de la société Kesa France, anciennement dénommée Kingfisher France, - débouté Mme Nadine Z..., veuve X..., M.
Source officielle13e chambre
625fa59e8361df277dc59a28
19 avril 2022
19 avril 2022
ML CONSEILS représentée par Me [V] [N] ès qualités de liquidateur judiciaire dela SCI LACAN N 1 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Elisa GUEILHERS de la SELEURL ELISA GUEILHERS AVOCAT, avocat
Source officielleChambre des Référés
68e019f374e929a9d8fa9ba1
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ROCHA, Greffière, lesquels ont signé la minute de la présente décision.
Source officielleChambre des Référés
68e954473ea43407b910916f
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ROCHA, Greffière, lesquels ont signé la minute de la présente décision.
Source officielleChambre des Référés
6973da5ccdc6046d477bb256
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ROCHA, Greffière, lesquels ont signé la minute de la présente décision.
Source officielleChambre des Référés
696550a9cdc6046d471047d8
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ROCHA, Greffière, lesquels ont signé la minute de la présente décision.
Source officielleChambre civile 1-6
65aa3058009f81000890dcc4
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Sur la validité du procès verbal descriptif du 11 août 2022 Pour retenir la validité du procès verbal descriptif du 11 août 2022, le premier juge a considéré que l'huissier instrumentaire avait effectivement
Source officielleciv1
613720b3cd580146773edac2
5 mai 1987
5 mai 1987
Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'Elisa Y... est décédée le 13 septembre 1969, laissant M.
Source officielleChambre des Référés
68e019f074e929a9d8fa9b21
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Prononcé par mise à disposition au greffe le DEUX OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ par Eric MADRE, Vice-Président, assisté de Elisa ROCHA, Greffière, lesquels ont signé la minute de la présente décision.
Source officielleREFERES 2ème Section
6682ef24d7288dcb2a015a6d
1 juillet 2024
1 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 50B Minute n° 24/ N° RG 23/01937 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YHSV 3 copies GROSSE délivrée le01/07/2024 àMe Elisa GOURGUE-JOUNET
Source officielleJLD
670ed8001c3411ff345eb4e9
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Comparante - Non Représentée PERSONNE HOSPITALISÉE : Madame [W] [S] née le 23 Mars 1986 à [Localité 4] (MEURTHE-ET-MOSELLE) [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 4] Non Comparante - Représentée par Me Elsa
Source officiellecr
61372651cd58014677424a19
18 mars 2003
18 mars 2003
Elise, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 19 mars 2002, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, l'a condamnée à 7 500 euros d'amende et a
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e043
26 mai 2011
26 mai 2011
Hervé ANSSENS, Conseiller Denise GAILLARD, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé, en Chambre du Conseil, par mise à disposition au greffe le 26 Mai 2011, (date indiquée à l'issue des débats) et signé
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
69739f84cdc6046d477090c4
22 janvier 2026
22 janvier 2026
la minute avec Madame Elise DHEILLY, greffière
Source officielleChambre commerciale
6528dfdcaaebb88318fda90f
11 octobre 2023
11 octobre 2023
ELISE DE LAISSARDIERE S.E.L.A.S.
Source officielleChambre des Référés
6965521bcdc6046d47106105
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ROCHA, Greffier, lesquels ont signé la minute de la présente décision.
Source officielleJAF Cabinet 7
65c13a6fd4f3671a27fa7674
2 février 2024
2 février 2024
Or, bien que le procès-verbal de carence précise que les courriers envoyés aux parties sont annexés au procès-verbal de carence, ni les courriers ni les accusés de réception n’ont été produits aux débats
Source officielleChambre des Référés
68e954423ea43407b9109024
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Prononcé par mise à disposition au greffe le NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ par Eric MADRE, Vice-Président, assisté de Elisa ROCHA, Greffière, lesquels ont signé la minute de la présente décision.
Source officiellePage 6 sur 105