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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69cdf3facdc6046d47d109ca
15 octobre 2025
15 octobre 2025
procédure civile et signé électroniquement par Madame Pary Dauvet, Président, et par Madame Delphine Ancel commisgreffier à qui le président a remis la minute, Rôle n° [Immatriculation 1] ENTRE * GARAGE DUCHAMP
Source officiellePCP JTJ proxi fond
65b2b58afd6229a4e58a5bb2
25 janvier 2024
25 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florian DUCHMANN La société “SCI CAZAUGA” Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond
Source officiellesoc
61372186cd580146773f47df
30 octobre 1991
30 octobre 1991
Pierre de X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1988 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de la société anonyme Canard Duchène, dont le siège social est
Source officiellecr
6079a8869ba5988459c4dc85
7 octobre 1969
7 octobre 1969
CASSATION SUR LE POURVOI DES ETABLISSEMENTS DUCHESNE-RANGUEN, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE CAEN EN DATE DU 4 DECEMBRE 1968, QUI, EN LES DECLARANT CIVILEMENT RESPONSABLES DE X...
Source officielleChambre commerciale 3-2
67932e4320da87ff5e0112d9
23 janvier 2025
23 janvier 2025
VERSAILLES Chambre commerciale 3-2 ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 24/07825 - N° Portalis DBV3-V-B7I-W5RV Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielle1ere Chambre Section 2
697484fecdc6046d47879edb
8 avril 2025
8 avril 2025
DUCHAC, magistrat chargé de la mise en état, assisté de C.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310220
20 juin 2019
20 juin 2019
Echappé, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Ortscheidt, avocat de la société Desautel, de la SCP Alain Bénabent , avocat de la société Ducsan ; Sur
Source officielleCour d'Appel
6253c99cbd3db21cbdd88c86
28 novembre 2006
28 novembre 2006
VIGNES, Conseillers,**************FAITS ET PRETENTIONS DES PARTIES La société OGFFA a livré au cours du premier semestre 2003 à la société HAYWANG DUCHESNE, filiale de la société SOFIB, divers tubes
Source officielleciv2
60794b559ba5988459c42b96
10 novembre 1982
10 novembre 1982
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 558 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE, ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE DANS UN CONTRAT (DE FOURNITURES), CONCLU ENTRE COLLARD ET DUCHENE, IL ETAIT STIPULE QU'EN
Source officielle5e Section - 2e Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2401120_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2315036_20230831
31 août 2023
31 août 2023
DUCHON-DORISLa greffière, R. BOUDINALe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAI Le greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.
Source officielle1ère Chambre
62c52994a2c4236379079b06
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Le présent arrêt a été signé par Mme DUCHAC, Présidente, et par Mme DEBON, faisant fonction de Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officielleChambre commerciale 3-2
68f1cd772f77035fb0bf7e2a
16 octobre 2025
16 octobre 2025
VERSAILLES Chambre commerciale 3-2 ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 25/05778 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XOBD Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2402275_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
G la construction édifiée au 179 rue Marcel Duchamp à Belley. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecr
61372635cd58014677423cd0
9 octobre 2001
9 octobre 2001
Duchan, contre l'arrêt n° 6029 de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 23 mars 2001, qui, pour infractions à la réglementation sur l'exercice d'une profession dans un lieu public, l'a
Source officiellecr
61372635cd58014677423cd1
9 octobre 2001
9 octobre 2001
Duchan, contre l'arrêt n° 6043 de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 23 mars 2001, qui, pour infractions à la réglementation sur l'exercice d'une profession dans un lieu public, l'a
Source officielleChambre des référés
68e88b573ea43407b9fbac6d
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[C] [D] [P] [O] [Adresse 1] [Localité 4] COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Stéphane DUCHEMIN Greffier : Marina GARCIA Audience Publique du : 18 Septembre 2025 LORS DU
Source officielleChambre des référés
68e88b983ea43407b9fbc356
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[Adresse 1] [Localité 5] COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Stéphane DUCHEMIN Greffier : Marina GARCIA Audience Publique du : 18 Septembre 2025 LORS DU DÉLIBÉRÉ : Ordonnance
Source officielleChambre des référés
69e657f0cdc6046d47ea5d78
9 avril 2026
9 avril 2026
Rep/assistant : Maître Diane MARCHAU de l’ASSOCIATION LAGOURGUE - MARCHAU, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Stéphane DUCHEMIN
Source officielle5e Section - 2e Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2321811_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.
Source officiellePage 6 sur 364