Dimitri : depuis le mardi 20 novembre 2007 J... David : depuis le mercredi 27 novembre 2007, employé précédemment sur le centre de tri de RUEIL MALMAISON Z...

    Les requérants font partie du Système National de Santé (Εθνικό Σύστημα Υγείας) en qualité de médecins et sont employés par l’hôpital public «   Laiko   ».

Par conséquent, - débouter la société Distri Cash Accessoires de son appel - condamner la société Distri Cash Accessoires aux entiers dépens de première instance et d'appel que la SELARL GRAY

À l'appui de ses demandes, la société DISTRI CASH ACCESSOIRES explique : La société [N] MECA AUTO a commandé des pièces à la société DISTRI CASH ACCESSOIRES.

report drawn up on 9 September 1998 by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 of the Convention relating to the application lodged on 17   January 1997 by a Greek public

DIT que la présente ordonnance sera communiquée au ministère public par les soins du greffe ; DIT que la présente ordonnance sera notifiée dans les meilleurs délais à M.

d'office et de mme [X] [T], interprète assermenté en langue arabe, tout au long de la procédure devant la cour, présente en salle d'audience à Coquelles INTIMÉ dûment avisé, représenté par Maître Dimitri

In the case of Dimitar Ivanov v.

Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Laclau représentant la Sarl KGM Distri. Considérant ce qui suit : 1.

sur la présence d'un service de restauration, elle a conçu ce complexe de parking sécurisé hors domaine public avec un tel service et la société FAL DISTRI s'est engagée sur ce projet tel que présenté

AND ANKA DIMITROVI v.

Marie-Agnès, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 31 mars 1999, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Dimitrios X... pour

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Distri-Feed, sise Péricentre 3, ..., en cassation

#Ministero della Salute prieš Coordinamento delle associazioni per la difesa dell'ambiente e dei diritti degli utenti e dei consumatori (Codacons) ir Federconsumatori.

Défendeur(s) : CRISTAL FACILITY MANAGEMENT (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] : 807 514 955 Représentant(s) : Me Dimitri-André SONIER - FIDAL AVOCATS Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré :

Dimitrios Fotiou, M. Dimitrios Mikes, Mme Thekla Konstantaridi, Mme Eleni Gouli, M. Haridimos Tsilopoulos, Mme Maria Tigiri, M.

Après en avoir délibéré, rend la décision suivante   : EN FAIT Les requérantes, M mes Zoe Papanastasiou, Dimitra Paschou, Maria Taratsa, Chryssoula Tzontzou, Efrosyni Tranaka, Panagiota Krassakopoulou

sFE10DC93 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Communicated on 9 February 2016   SECOND SECTION Application no. 41317/15 Dimitrije