il a été découvert à une dizaine de mètres en amont d'une trace de freinage, à hauteur de la partie nord du haricot séparatif de chaussée côté Berry-Bouy, sur la partie droite de la circulation, des débris

que l'arrêt attaqué a déclaré les prévenus coupables du délit de non facturation d'opérations d'achat et de vente d'or ; "aux motifs que les clients leur remettaient des bijoux en or usagés ou des débris

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable du délit de non facturation d'opérations d'achat et de vente d'or ; "aux motifs que ses clients lui remettaient des bijoux en or usagés ou des débris

comptables et le manque de fiabilité des éléments communiqués, ils n'ont pas en revanche fait ressortir l'existence de comptes de stocks majorés ; que les constatations effectuées par la société LAINE-DEBRAY

Ainsi il n'y a plus de débris sur place.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 avril 2016 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la SELARL Docteur Dominique Debray et la SELARL Docteur Jean-Jacques Piétriga demandent

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux sociétés Compagnie des travaux mécaniques, CTM Debrie, Technique vidéo services et D2A du désistement de leur pourvoi

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 20 octobre 2021, 26 octobre 2022 et 23 janvier et 26 février 2023, le syndicat CGT Robert Debré, demande au tribunal : 1°

végétaux sur des surfaces chaudes du compartiment moteur, - que l'expert judiciaire a conclu que la cause du départ de feu était due à l'accumulation de débris végétaux au niveau du turbo ou à proximité

460, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité représentée par Me Simone-Claire CHETIVAUX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C 675, Me Christophe DEBRAY

Par suite, la SCI Saint Jean Debru ne saurait sérieusement soutenir que ces locaux seraient assimilables à une maison destinée à la location.

Par un mémoire, enregistré le 7 octobre 2022, la société Montmirail Coverholder Lloyd's, prise en qualité d'assureur de la société Debray Ingénierie, et la société Lloyd's Insurance Company, venant aux

difficultés et, pour certaines d'entre elles, ont été l'objet d'un redressement judiciaire ou d'une liquidation, est membre du comité de soutien à Bertrand A... et signataire de pétitions contre la loi Debré

de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Marine CHEVALLIER-MERIC de l'AARPI FOURCADE - CHEVALLIER, Plaidant, avocat au barreau de PARIS - Représentant : Me Christophe DEBRAY

4] défaillant EXPOSE DU LITIGE Exposé des faits et de la procédure La société HERMES SELLIER, appartenant au groupe HERMES, se prévaut de droits sur trois motifs de carré de soie intitulés SPACE DERBY

requête, enregistrée le 13 janvier 2022, Mlle C B a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Paris d'une part de prescrire une expertise médicale, au contradictoire de l'hôpital Robert Debré

Jean-Pascal P, Mme Mila Chantal Q, le CENTRE LASER INTERNATIONAL DE LA PEAU DE PARIS, le GROUPE DE RÉFLEXION EN CHIRURGIE DERMATOLOGIQUE, la SELARL DOCTEUR DOMINIQUE DEBRAY, la SOCIÉTÉ CIVILE DE MOYENS

Communauté économique européenne a posé, en son article 42 et à compter du 1er janvier 1986, le principe de l'abrogation de toute mesure de restriction à l'exportation vers l'Espagne de déchets et débris