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9 585 résultats pour « Chrystèle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01602

Cassation

31 mai 2017

31 mai 2017

X... en août 2012, alors qu'elle venait juste d'avoir 18 ans ; qu'elle explique qu'il lui a promis un travail par l'intermédiaire de Mme Christelle M... , amie très proche du mis en examen ; que, de ce

Source officielle

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CC

cr

613726a4cd580146774274a7

Cassation

20 juin 2007

20 juin 2007

Christel, épouse A..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9e chambre, en date du 17 mai 2006, qui, pour fraude fiscale, a condamné le premier à dix-huit mois d'emprisonnement dont six mois

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fde32fe27811b0f19453426

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Cédric X... et Mme Chrystel Z... ont vécu en concubinage pendant plusieurs années et se sont séparés en décembre 2010.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03509

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

D...              , que Mmes Vanessa A... et Christelle B..., anciennes compagnes de l'intéressé, ont déposé plainte pour des faits de même nature, que par arrêt de la cour d'assises en date du 17 novembre

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00132

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

Denis D..., domicilié [...]                                , 7°/ à Mme Christelle D..., épouse F..., domiciliée [...]                       , tous les cinq pris en leur qualité d'héritiers de Jean-Charles

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300816

Cassation

6 juillet 2017

6 juillet 2017

Z... de terres qu'il avait prises à bail à long terme, aux fins de reprise pour exploitation par Mme Christelle Y... épouse C..., en qualité d'associée de l'EARL C... ; que M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100257

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

(l'acquéreur) a signé un bon de commande selon lequel il a acquis de la société Alexauto (le vendeur) un véhicule d'occasion de marque Chrysler et que, le 5 novembre 2010, une facture a été émise ; que

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100985

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

de Paris (pôle 4, chambre 9), dans le litige l'opposant à la société Intrum Justitia Debt finance, dont le siège est [...]                                 , venant aux droits de la société Daimler Chrysler

Source officielle
CC

cr

613725c8cd580146774207e2

Cassation

14 octobre 1998

14 octobre 1998

Roseli avec lequel celle-ci a eu un enfant prénommé Christelle et que celui-ci pouvait être également le père de C... ; qu'enfin, en 1977 et 1980, X... a été victime de deux graves accidents de la circulation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc22bd3db21cbdd8f39f

Appel

13 mars 2012

13 mars 2012

La société CHRISTAL CHEMINEES reconnaît s'être trouvée dans l'incapacité de procéder au règlement intégral de ces deux factures.

Source officielle
TJ

REFERES

68e0321b74e929a9d8fc57e9

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

OUILLON, avocat au barreau de TOULON Madame [W] [Z] née le 10 Août 1985 à HYERES, demeurant 84 rue Paul Machy - 59240 DUNKERQUE Rep/assistant : Me Christelle OUILLON, avocat au barreau de TOULON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00233

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Z... à payer 10 000 euros à Mmes Chrystelle F..., Armelle F..., MM. Yann F..., Marvin G..., Chris O..., Maël H..., Franck P..., Fred P..., Mmes I... P..., Sandra P..., Kelly H... et J...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200960

Cassation

14 octobre 2021

14 octobre 2021

(Montpellier, 14 janvier 2020), le 4 octobre 2012, un avion de la société Aero delta, qui effectuait des travaux d'épandage agricole, s'est écrasé sur la ligne électrique 63 KV Aigues-Mortes-Saint-Christol

Source officielle
CC

cr

613725e0cd58014677421372

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

1997 à fin janvier 1998, volontairement et avec préméditation, commis des voies de fait, en l'espèce en adressant des courriers et des photos obscènes à Marie-Claire B..., Eliane Z..., Eliane A..., Christelle

Source officielle
CC

cr

613725cccd580146774209cf

Cassation

28 octobre 1998

28 octobre 1998

révélé à Olga A..., seconde épouse de son père, que son oncle l'avait violée en lui décrivant les lieux et les circonstances des faits ; qu'en 1995, elle en avait parlé successivement à sa tante Christelle

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0adc0cdc6046d47d608a9

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

SIMPLIFIÉE En date du mercredi vingt-deux avril deux mille vingt six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Pierre LAVAURS et Madame Elisabeth ROULLIER, Juges, Assistés de Maître Christelle

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a1ab341cdc6046d477922b0

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

LIQUIDATION JUDICIAIRE En date du mercredi vingt-sept mai deux mille vingt six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Laurent MOUY et Elisabeth ROULLIER, Juges, Assistés de Maître Christelle

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201047

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

(FGAO), dont le siège est [...], 2°/ à Mme Marie-Louise Y..., épouse Z..., domiciliée [...], 3°/ à Mme Marie-Josée Z..., domiciliée [...], 4°/ à Mme Paule Z..., épouse A..., 5°/ à Mme Christelle

Source officielle
TJ

JAF1

69d7d962cdc6046d47aa0c07

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

HOAREAU ENTRE : Madame [O] [U] épouse [R] née le 02 Septembre 1988 à SAINT-PIERRE (REUNION) domiciliée : chez Mme [U] [X] 156 chemin Mazeau - Grand Fond 97424 PITON SAINT-LEU représentée par Me Christel

Source officielle
TJ

Service des référés

69d94cb2cdc6046d47ce5ed7

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

CLINIQUE DE L’ALMA [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Chrystelle BOILEAU, avocat au barreau de PARIS - #D1173 DÉBATS A l’audience du 13 Mars 2026, tenue publiquement, présidée par Béatrice

Source officielle