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635 résultats pour « Christopher Boinet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372148cd580146773f27e1

Cassation

7 juin 1990

7 juin 1990

Ludovic A..., demeurant à Cergy Saint-Christophe (Val-d'Oise), 6, passage Petit Gris, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 mai 1990, où étaient présents : M.

Source officielle

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CC

soc

613720cacd580146773ee69f

Cassation

30 juin 1988

30 juin 1988

Christophe, demeurant à Paris (10ème), ... 7°/ de Monsieur E...

Source officielle
CC

civ2

61372275cd580146773fd3b8

Cassation

20 avril 1995

20 avril 1995

Christophe P..., demeurant La Croix de Pierre à Beyssenac (Corrèze), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Source officielle
CC

civ2

61372107cd580146773f067e

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

(Isère), Saint-Laurent du Pont, 2°/ de la société civile immobilière de La Patinière, dont le siège social est à Coublevie (Isère), Voiron et encore à Berland (Isère), Saint-Christophe-sur-Guiers,

Source officielle
CC

civ2

6137229ecd580146773ff32d

Cassation

28 février 1996

28 février 1996

Christophe A..., demeurant ..., 2 / de la société Le Continent, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Ain, dont le siège est Place de la

Source officielle
CC

soc

613722e3cd58014677402cb8

Cassation

18 juin 1997

18 juin 1997

Christophe XX..., demeurant ..., 29°/ de M. Michel XA..., demeurant 41, Croix Jean Martin, 95630 Meriel, 30°/ de M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6684eb06a0de54ff609f7fdc

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Décision déférée à la cour : ordonnance du 10 octobre 2023 - JCP du TJ de Paris - RG n°23/03900 APPELANTE Mme [X] [U] [I] [C] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra BOISSET

Source officielle
CC

cr

613725dbcd580146774210aa

Cassation

4 septembre 2002

4 septembre 2002

F..., conseil de Christopher A..., société X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbee

Appel

11 avril 2011

11 avril 2011

Christophe Y...

Source officielle
CC

civ2

61372148cd580146773f27ce

Cassation

20 juin 1990

20 juin 1990

Christophe Y..., 4°) Mme Corinne Y..., demeurant tous trois "La Marguerite", bâtiment D 1, ... à Marseille (Bouches-du-Rhône), 5°) La caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Bouches-du-Rhône

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CC

soc

613720fccd580146773f00b2

Cassation

10 octobre 1989

10 octobre 1989

est sis ..., représentée par son président en exercice, en cassation d'un jugement rendu le 20 mars 1987 par le conseil de prud'hommes d'Alès (section industrie), au profit de : 1°/ Monsieur Christophe

Source officielle
CC

soc

6137210fcd580146773f0a4c

Cassation

28 novembre 1989

28 novembre 1989

X..., Bonnet, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires ; M.

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CC

civ2

613720eccd580146773ef846

Cassation

25 janvier 1989

25 janvier 1989

Bonnet, conseillers référendaires, M.

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CC

civ2

6137211fcd580146773f1280

Cassation

13 décembre 1989

13 décembre 1989

Maurice X..., demeurant rue Ambroise Croizat, Crolles (Isère), Pascal C..., demeurant Le Touvet (Isère), Christophe A..., demeurant rue des Grenouilles, La Tronche (Isère) et de Mmes Odette Z..., demeurant

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CC

civ2

613721cccd580146773f77aa

Cassation

9 décembre 1992

9 décembre 1992

Jean Christophe X..., demeurant aux écuries du château à Rupt-sur-Othain (Meuse), et actuellement à Epinal (Vosges), Ravin d'Olima, centre équestre d'Epinal, en cassation d'un arrêt rendu le 11 février

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TJ

5ème chambre 2ème section

68efe749c07170de10e46358

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ADRIEN de la SELARL ADRIEN & ASSOCIES, avocat au barreau de Paris, vestiaire #C1145. ____________________ Nous Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, Juge de la mise en état, assistée de Madame

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CC

civ2

61372155cd580146773f2ea8

Cassation

5 décembre 1990

5 décembre 1990

Max B..., demeurant à Collandres Quincardon, Conches-en-Ouche (Eure), pris tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal de la personne et des biens de ses enfants mineurs Christophe et

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CA

Cour d'Appel

ECTES FRANCAIS LA S. A. R. L. MARTY ARCHITECTES ET ASSOCIESc/Monsieur Denis X

6253cc8abd3db21cbdd906fb

Appel

28 mars 2013

28 mars 2013

Cependant, la société Christophe Y...ès-qualités, qui relève que la créance revendiquée par M. X... et la société civile immobilière X...

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CC

soc

61372275cd580146773fd3e4

Cassation

1 mars 1995

1 mars 1995

Christophe XD..., demeurant ... (2e) (Rhône), 28 ) de M. Olivier XC..., demeurant ..., 29 ) de M. André XE..., demeurant ... La Demi-Lune (Rhône), 30 ) de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90768

Appel

10 juin 2013

10 juin 2013

Christophe X..., que la Société G. P.

Source officielle