La société Calia Conseil demande la réformation de ce jugement et de ramener la condamnation prononcée à l'article 2 du jugement à hauteur de 24 900 euros.

Y..., de Me Vincent, avocat de la société Calif, de Me Odent, avocat de la compagnie UAP, les conclusions de M.

(Val-d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 18 septembre 1992 par la cour d'appel de Versailles (14e Chambre), au profit de la société de Crédit à l'industrie française (CALIF), dont le siège est ..

, au titre de l'impôt sur les sociétés et de la taxe à la valeur ajoutée (TVA) ; qu'usant de la faculté offerte par l'article 164 IV de la loi 2008-776 du 4 août 2008, la société Calitex a relevé appel

X... a obtenu le financement de deux autobus par la Société auxiliaire de crédit (SAC) et la société Calif, sociétés aux droits desquelles la société Franfinance se trouve désormais ; que faute d'avoir

du refus opposé par le président du syndicat mixte interregional d’aménagement des digues du delta du Rhône et de la mer (SYMADREM) à sa demande de communication des phases 1, 2 et 4 de l’étude de calage

Par un acte, enregistré le 28 mars 2025, la société Paul Calin déclare se désister purement et simplement de sa requête.

des fardeaux dans la cale du navire, précise aussi que les mouvements qui ont pu en résulter ne sont pas à l'origine des désordres alors que Egger n'établit pas en quoi ces calages seraient à l'origine

compétent ; - Condamné la SASU Cali Sister 1 à payer à la SCI BS Saint-Michel à titre de provision la somme de 117 383,31 euros - Condamné la SASU Cali Siser 1à verser à la SCI BS Saint-Michel la somme

La SCI CALI1 interjette appel de ce jugement. Sur la régularité du jugement : 2.

Par un acte, enregistré le 28 mars 2025, la société Paul Calin déclare se désister purement et simplement de sa requête.

(SARL) [Adresse 1] A COMPARU EN CHAMBRE DU CONSEIL Madame [M] [R] pour Me [I] [P], liquidateur MOTIFS DU TRIBUNAL Suivant décision de ce siège en date du 8 juillet 2025, la SARL SAVEURS CALINES a

Sur les moustiquaires et divers réglages de menuiseries - DIRE ET JUGER que la Société [Localité 1] intégralement responsable du calage des vitrages, pour lequel elle n'a pas respecté les règles de l'art

Qu'il convient en conséquence de condamner l'association LE CALIN à payer à Mme X... la somme de 8. 148 ¿ au titre de salaires sur la période du 8 janvier au 1er juin 2009.

. ; en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1989 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre), au profit de : 1°) La société Calif, société anonyme dont le siège est à Paris (9e), ... ; 2°) M.

Louis CALLIER BOISSONS a régulièrement formé appel de cette décision dans les formes et délai légaux.

le contractant dans l'impossibilité de contester les circonstances d'un calage sur lequel il n'a aucune prise.

Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Marie CLERC-PLUMAIL Débats à l'audience du 8 juillet 2025 DANS LA CAUSE : Faisant suite à la déclaration de cessation des paiements de : SAVEURS CALINES

La société anonyme (SA) Calitex, dont M.

: "JE NE PEUX PAS MONTER LA GRUE SEUL, IL FAUT ETRE DEUX", QU'IL EST DONC ETABLI QUE CONTRAIREMENT A CE QU'A PRETENDU L'INCULPE, LES DEUX OUVRIERS AVAIENT RECU MISSION DE PROCEDER AUX OPERATIONS DE CALAGE