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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008225047
22 novembre 2006
22 novembre 2006
Philippe Barbat, Auditeur, - les observations de la SCP Choucroy, Gadiou, Chevallier, avocat de la SOCIETE BOLDIS, - les conclusions de M.
Source officielleChambre Prud'homale
66878cab05d6f7f678d48f54
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La société Ambroise Bouvier Froid tout en reconnaissant que M.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026845868
26 décembre 2012
26 décembre 2012
A qui n'est pas, dans la présente instance, la partie perdante ; D E C I D E : -------------- Article 1er : La requête de la Société Boldis est rejetée. Article 2 : La Société Boldis versera à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce6c
20 mai 2008
20 mai 2008
En l'espèce, la SCP d'avocats FRIBOURG CHUDZIAK BORDIER a été dissoute le 31 décembre 2003 et a effectivement cessé toute activité.
Source officielleQuatrième Chambre
661979b71b7735881a7c0610
9 avril 2024
9 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 23/04092 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XZX6 Minute Numéro : Notifiée le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Thomas BOUDIER, vestiaire
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2516743_20260226
26 février 2026
26 février 2026
A..., représentée par Me Boudi, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler la décision du 13 juin 2025 portant refus de dérogation au
Source officielleciv3
607940df9ba5988459c3f74c
11 mars 1970
11 mars 1970
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND QUE BOUVIER ET LIONNET SONT PROPRIETAIRES DE MAISONS CONTIGUES, DONNANT EN CONTREBAS SUR DES JARDINS DONT LE MUR DE SEPARATION
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00055
20 janvier 2009
20 janvier 2009
SCI Antoine Primat et à la société PBI de leur désistement envers le procureur général près la cour d'appel de Lyon ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 5 juillet 2007), que la société Picot Bouvier
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01966
21 juin 2017
21 juin 2017
Pierre A... avait changé les boudins de son bateau ce qui expliquait que M. Laurent D... ait constaté ce changement de couleur ; que l'un de ces hommes était M. E...
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2200961_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
de Boussières une somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007812528
9 décembre 1991
9 décembre 1991
BOUMIER : Considérant que si M.
Source officiellesoc
6137209ecd580146773ec821
10 février 1982
10 février 1982
CHIRURGIEN-DENTISTE DEVAIT, SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE L 241 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE, ETRE AFFILIE AU REGIME GENERAL, AU TITRE DE SON ACTIVITE DANS LE CABINET DENTAIRE EXPLOITE A NOVES PAR BOUVIER
Source officielleciv3
607943309ba5988459c4172a
2 octobre 1974
2 octobre 1974
ROUAULT, AUQUEL UN CLERC DU NOTAIRE MAGOIS AVAIT FAIT VISITER LE BOIS DU BUISSON EN LUI INDIQUANT QUE CET OFFICIER PUBLIC ETAIT CHARGE DE VENDRE AU PRIS DE 240 000 FRANCS CE BIEN ECHU PAR SUCCESSION A BOUVIER
Source officielleciv1
60794bf99ba5988459c445db
16 juillet 1980
16 juillet 1980
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES QUATRE BRANCHES : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE BOUVIER A, PAR ACTE DU 14 MAI 1976, ASSIGNE LES EPOUX Z...
Source officielle2ème Chambre
DTA_2308608_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Le lot n°6 « menuiseries extérieures bois et alu » a été attribué la société Bondis Roland par un acte d’engagement du 26 juillet 2010.
Source officielleVentes
65aebea354a01215df773be4
11 janvier 2024
11 janvier 2024
, avocat au barreau de LYON et Madame [N] [P] épouse [Z] [Adresse 9] [Localité 21] représentée par Me Aurélie MOLARD-BOUDIER, avocat au barreau de LYON COLICITANTS : Monsieur [PA] [T] [I] ès qualité
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d96
17 décembre 2020
17 décembre 2020
En l'espèce, il est constant que l'appelante a déposé ses conclusions au greffe le 2 juillet 2020 et les a notifiées le 7 juillet 2020 à l'EURL Bordier, que le délai imparti à l'EURL Bordier expirait donc
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101258_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
La société Boldis demande l'annulation de cet arrêté, ainsi que celle de la décision du 15 février 2021 par laquelle le maire de Bollène a rejeté son recours gracieux.
Source officielleChambre 6/Section 4
660eeaeafbb79e8fd3d2ee00
3 avril 2024
3 avril 2024
DOMUS MONTIGNY Monsieur [U] [M] Représentant : Me Emmanuel BOUTTIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0221 Madame [G] [M] Représentant : Me Emmanuel BOUTTIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire
Source officielle3ème chambre
DTA_2201422_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
l'association française des Bouviers Suisses en date du 16 avril 2022.
Source officiellePage 6 sur 257
SELARL HALAY - BOUDIER
12/07/2026
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PHARMACIE LAFAYETTE CARNOT, SELARL PHARMACIE BOUDIER
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 29/05/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Avenue de la République 70200 Lure
28/06/2026
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SELARL HALAY - BOUDIER
25/06/2026
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BOUDIER INGENIERIE
25/06/2026
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SARL Boudier
16/06/2026
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