quelles que soient les précautions qui ont pu être prises, ont entraîné un rechargement en vrac dans des containers; qu'il s'avère donc qu'à la livraison, une partie des compresseurs ont perdu leur bouchon

et Associés pour avocat à la Cour de cassation, la société Stéphanoise des immeubles du centre, ayant la SARL Cabinet Briard, Bonichot et Associés pour avocat à la Cour de cassation, Mme [S] [F]

unique, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 31 octobre 2007), que par télécopie du 11 février 2002, adressée à la société Axa France IARD (l'assureur), la société Bouchons

." ; Attendu que Autun, conducteur de travaux, au service de Bouchon, ayant été licencié le 12 octobre 1975, l'arrêt attaqué a confirmé la sentence qui avait condamné ce dernier, sur le fondement de

[I] Avocat(s) : la SARL Cabinet Briard, Bonichot et associés Défendeur(s) : la société Bpifrance Avocat(s) : la SCP Marlange et de La Burgade Ordonnance : 61153 ORDONNANCE

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : J 25-14.184 Demandeur(s) : la société Sterna Avocat(s) : la SARL Cabinet Briard, Bonichot et associés Défendeur

[V] Avocat(s) : la SARL Cabinet Briard, Bonichot et associés Défendeur(s) : le Centre du chèque emploi service universel Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol

[F] Avocat(s) : la SARL Cabinet Briard, Bonichot et associés Défendeur(s) : l'association GMPA - Groupement militaire de prévoyance des armées et autre Avocat(s) : la SCP Duhamel

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Q 25-12.993 Demandeur(s) : la Société générale Avocat(s) : la SARL Cabinet Briard, Bonichot et associés Défendeur

La somme de 5 100 euros a été payée par l’association [5] à la société BOBION ET JOANIN.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : R 25-11.453 Demandeur(s) : la société AEC conseil développement Avocat(s) : la SARL Cabinet Briard, Bonichot et

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : E 25-15.813 Demandeur(s) : Mme [X], ès qualités Avocat(s) : la SARL Cabinet Briard, Bonichot et associés

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : G 24-19.170 Demandeur(s) : la société BNP Paribas Lease Group (BPLG) Avocat(s) : la SARL Cabinet Briard, Bonichot

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : S 26-13.436 Demandeur(s) : Mme [R] Avocat(s) : la SARL Cabinet Briard, Bonichot et associés Défendeur(s)

La société Bobion et Joanin a établi, le 12 mars 2019, un projet de décompte général reçu, accepté et vérifié par le maître d'œuvre le même jour.

Après avoir réceptionné et payé 800.000 bouchons, la société Laboratoire Vabel a unilatéralement annulé les deux dernières commandes de 1.200.000 bouchons à livrer les 9 et 18 novembre 2020 par courriel

La recherche par mots clés autorisés dans les courriels de la société Les Bouchages Delage concerne 10 mots clés et 6 références, dont 'bouchons' et 'zamak'.

Par un arrêté du 13 septembre 2021, dont la société P'tit Bouchon et M.