reliées à l'égoût par un tuyau d'évacuation commun avec la propriété de Mme A..., et qui passait sur cet immeuble, que dans ces conditions l'arrêt, en ne se prononçant pas sur le point de savoir si le bouchon

Louis et fils, dont le siège est 11800 Saint-Frichoux, 2°/ de la société Les Bouchonneries de Provence, dont le siège est avenue du 15e Corps d'Armée, 83600 Fréjus, 3°/ de la compagnie Mutuelles

l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 13 janvier 2000), que la société Astra plastique a poursuivi les sociétés Mamor, Sistema et M X... en contrefaçon d'un brevet français numéro 87 10.500 couvrant un bouchon

de la carafe Hardy, elle-même objet d'un dépôt à l'INPI en juin 1993, (pièces 26 et 26 bis), - le bouchon de la bouteille de Cognac Hardy figurant sur la pièce 35, dont les pièces complémentaires 27 et

(Mme M...), viticultrice, s'est plainte en 2006 de la mauvaise qualité des bouchons de liège fournis par la société Ifral, après avoir reçu des réclamations de ses clients faisant état de vins bouchonnés

Guerder, conseiller, les observations de Me Foussard, avocat de la société Catinot, de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la société Bouchon Liss, les conclusions de M.

fait un tonneau"), le sous-titre ("créé par le grand-père, coulé par les petits-fils c'est l'histoire du n 2 mondial du bouchon, dont la famille fondatrice s'est fait éjecter par les nouveaux actionnaires

X..., fournisseur de bouchons, entièrement responsable du préjudice subi par Mme B..., exploitante agricole du domaine du Château la Tour Carnet en raison des défauts présentés par le millésime 1984 du

carburéacteur sous condition d'emploi un produit transformé en supercarburant plombé et en gazole ; "aux motifs qu'il n'est pas contesté que la déclaration 041 n'a jamais été souscrite pour les "bouchons

. ; Sur le moyen unique : Attendu que la société Recyclage de bouteilles et bouchons (la société), mise en redressement judiciaire par arrêt du 20 novembre 1986, fait grief à l'arrêt attaqué (Caen

La convention passée entre les parties stipulait que la société Pôle cosmétique prendrait à sa charge les tests d'étanchéité des flacons, fermés par des bouchons de liège, avant fabrication. 3.

L'immeuble abritant cette activité appartient à la SCI LE PETIT BOUCHON, dont la gérante est Madame [R].

(la société A...), a acheté des bouchons à la société Prima liège ; que prétendant avoir constaté des difficultés d'extraction des bouchons et la présence de dépôts opaques sur le col des bouteilles, la

attaqué (Paris, 30 juin 1989), que la société SaintGobain Desjonquères (société SaintGobain) et la société Sofab ont vendu à un laboratoire égyptien des flacons à usage pharmaceutique pourvus d'un bouchon

X... a fait embouteiller sa récolte de vin de l'année 1988 par la société Delving qui a utilisé des bouchons livrés par la société Bouchons Gültig ; que M.

de récipients destiné notamment à des bouteilles contenant des boissons gazeuses, a assigné la société Schillinger en lui reprochant des actes de concurrence déloyale pour avoir commercialisé des bouchons

D'une montre en forme de bouchon de Champagne avec muselet.

sécurité, à laquelle on peut légitimement s'attendre ; qu'en se bornant, pour écarter le caractère défectueux des produits Brenntag, à relever que le vin traité avec ces produits, s'il avait un goût de bouchon