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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Juge des libertés détent
67004e24c34eb4cc857d8c70
4 octobre 2024
4 octobre 2024
EN SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Monsieur [R] [Y] né le 01 Février 2001 à détenu : Centre pénitentiaire de [Localité 2] [Adresse 3] [Localité 2] non comparant, représenté par Me Laeitita BARDIN-ROUSSEL
Source officielleRéféré président
67082a4189f19e8c50fa4195
10 octobre 2024
10 octobre 2024
SOFIPIERRE C/ Société MAMA --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 10/10/2024 à : Me Anne-Sophie BARDIN LAHAILLE (Paris) copie certifiée conforme délivrée le 10/10
Source officielleChambre 04
69f35b99cdc6046d4716e88e
16 avril 2025
16 avril 2025
Hervé BARDIN Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.
Source officielleChambre 04
69f368c8cdc6046d471845ab
16 avril 2025
16 avril 2025
Hervé BARDIN Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M. Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur Lors des débats : M.
Source officielleChambre 04
69f40fe4cdc6046d47294516
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Hervé BARDIN, Juge-commissaire, Audience publique du 6 janvier 2026 PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR [K] [C], [Adresse 1] Comparant DÉFENDEUR EURL NEGOCREDIT, [Adresse 2] Activité : Mandataire non
Source officielleService des référés
6717ecff6d8b1985f45f0db1
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Tribunal, Assisté de Fanny ACHIGAR, Greffier, DEMANDERESSE Société SELECTIRENTE, représentée par la société SELECTIRENTE GESTION [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Anne-sophie BARDIN
Source officielleciv3
60794b589ba5988459c42c01
1 mars 1983
1 mars 1983
INTERVENUS DEPUIS 1970 SUR LA PARCELLE N°71, AIENT ETE EFFECTUES A TITRE DE REMPLACEMENT DU PASSAGE DEVENU IMPRATICABLE DANS LE LIT DU COURS D'EAU PLUTOT QUE PAR SIMPLE TOLERANCE DE LA PART DE MME BARDIN
Source officielleChambre 04
69f35915cdc6046d4716aad9
16 avril 2025
16 avril 2025
Hervé BARDIN M. Richard METZGER Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.
Source officielleChambre 04
69f37f71cdc6046d471a341e
8 avril 2025
8 avril 2025
Hervé BARDIN Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 04
69f36aa9cdc6046d47186f72
16 avril 2025
16 avril 2025
Hervé BARDIN M. Pascal BENGUIGUI Greffier, lors des débats : M. Alexandre TOURNIER, commis assermenté Lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a28c
11 octobre 2007
11 octobre 2007
demeurant ..., Monsieur Badredine M... demeurant ..., - Madame Madeleine N... demeurant ..., - Monsieur Jean-Paul O... demeurant ..., - Madame Gislaine P... épouse O...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201465
18 septembre 2014
18 septembre 2014
questionnaire portant sur les circonstances ou la cause de l'accident ou de procéder à une enquête auprès des intéressés ; que les réserves formulées par l'employeur sont les suivantes « En effet Monsieur Badreddine
Source officielleChambre 04
69f23931cdc6046d47fbd69c
16 avril 2025
16 avril 2025
Hervé BARDIN Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M. Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur Débats en Chambre du Conseil le 8 Avril 2025.
Source officielleChambre 04
69f23f7fcdc6046d47fc3e62
16 avril 2025
16 avril 2025
Hervé BARDIN M. Pascal BENGUIGUI Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M. Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur Lors des débats : M.
Source officielleChambre 04
69f3911acdc6046d471c94f2
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Hervé BARDIN M. Pascal BENGUIGUI Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier En présence de M.
Source officielleChambre 04
69f4e417cdc6046d473cb38d
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Hervé BARDIN M. Emanuel COHEN Assistés de M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielle8ème chambre
6791dfeb1c87724b5e69d883
22 janvier 2025
22 janvier 2025
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 Ayant pour avocat plaidant Me Anne-Sophie BARDIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6162a73bf901d4f689722e23
23 octobre 2012
23 octobre 2012
contrôle des ventes de tous les articles fabriqués et vendus par elle, cette représentation devant s'exercer auprès des revendeurs qualifiés de différents pays du Proche et du Moyen Orient (Koweit, Bahrein
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697b2caccdc6046d4715c541
7 janvier 2025
7 janvier 2025
dans le litige opposant : S.A.S. [12] [Adresse 4] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Michaël RUIMY de la SELARL R & K AVOCATS, avocats au barreau de LYON, suppléé par Maître Valérie BARDIN-FOURNAIRON
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2400245_20250103
3 janvier 2025
3 janvier 2025
de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, afin d'analyser les défaillances d'organisation du marché relatif à l'opération de reconstruction des tribunes des stades Léon Rabot et Paul Bardin
Source officiellePage 6 sur 18