Azzouz X..., Mme Katia X..., M. Jilali X...

Azzouz X..., demeurant ... ; M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 juillet 2023, Mme A C, épouse B, représentée par Me Azogui, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement des dispositions

C, représenté par Me Azogui, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 décembre 2022 par lequel le préfet du Pas-de-Calais l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 23 juin 2023 et le 14 juillet 2023, Mme C A, représentée par Me Azogui, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Laurence ABGRALL, Président, Madame Anna MANES, Conseiller

Azzouz A, demeurant ... ; M.

Azouz X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 28 novembre 1985 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à ce que l'administration

ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE, PAR CONTRAT DU 3 FEVRIER 1964 ANNULANT ET REMPLACANT UNE CONVENTION DU 22 OCTOBRE 1962, LA SOCIETE DES PETROLES SHELL BERRE A CONSENTI A AZOU

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Isabelle BROGLY, Président, Madame Anna MANES, Conseiller

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Anna MANES, Conseiller, Madame Sylvie DAUNIS, Conseiller

B C A, représenté par Me Azogui, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 13 août 2023 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis

Par un mémoire en défense enregistré le 11 septembre 2023, Orléans Métropole, représentée par Me Azogui, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge des requérants de la somme de 3 000 euros

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 janvier 2023, l'EPF de Normandie, représenté par Me Azogui, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête de M.

Par un mémoire en défense enregistré le 18 avril 2023, l'EPFN, représenté par Me Azogui, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la SARL Arconance une somme de 3 000 euros au

vestiaire : R142 Et Madame [G] [B] née le [Date naissance 5] 1994 à [Localité 15] (MAROC) domiciliée : chez Mme [V] [B] Sis [Adresse 1] [Localité 8] défenderesse : Ayant pour avocat Me Samia AZZOUZ

Azzouz X..., ; M.

#Grupa Azoty S.A. jt versus Euroopa Komisjon.

Par un mémoire en défense enregistré le 19 février 2025, l'Etablissement public foncier de l'Ouest Lyonnais (EPORA), représenté par Me Azogui, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000

Azouz, contre un arrêt de la chambre correctionnelle de la cour d'appel de Besançon en date du 18 septembre 1986 qui, en présence de la première, citée en sa qualité de titulaire de la licence du débit