En l’espèce, la société d’assurance la MATMUT supportera les dépens de l’instance en référé avec distraction au profit de Maître Axel NAKACHE.

M... était le dirigeant de la SARL Axel société de flocage et d'isolation (la société), qui a été mise en liquidation judiciaire ; que le chef du service comptable du service des impôts des entreprises

[J] [N] déclare que le bureau d'étude Axen-D représenté par M.

ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE LA DAME X..., QUI CIRCULAIT SUR CYCLOMOTEUR, A DERAPE SUR UNE NAPPE DE BOUE ET S'EST BLESSEE ; QUE LA BOUE PROVENAIT DES CHAMPS CULTIVES PAR AXCEL

N° Portalis 35L7-V-B7F-CD3A7 NOUS, Stéphanie GARGOULLAUD, Présidente de chambre, à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Axelle

détention d'ORLÉANS en date du 29 juillet 2024 à 11h51 Nous, Carole Chegaray, Présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Axel

La SAS Axess Finances et M.

[L] de l'ensemble de ses demandes, La SELARLU Axess avocats expose que : - M.

Luc-Michel NIVÔSE, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Mme Axelle MOYART ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été

DEBOUTER la société AXEN D de toutes demandes plus amples ou contraires.

1 Délibération n° 2025-83 du 25 février 2025 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Axel Cournède LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code

véhicule Boudou retrouvés dans son couloir de marche ou sur le bas-côté de son sens de circulation ; que c'est donc à juste titre que les enquêteurs ont fixé le point de choc présumé à hauteur de l'axe

WILLY, représentant : Me Axel DAURAT de la SELARL SELARL GRIMALDI ET ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée : S.A.S.

[E] a signé l'ordre en qualité de directeur général pour la société Axe expansion; Que le 13 mars 2008, la société Axe expansion a émis une facture de 14.352 € TTC, à échéance au 26 juin 2008, pour une

° N° RG 25/00073 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HEHY (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 07 janvier 2025 à 15h14 Nous, Cécile DUGENET, juge placée auprès

° N° RG 25/00055 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HEF4 (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 06 janvier 2025 à 10h43 Nous, Cécile DUGENET, juge placée auprès

détention d'Orléans en date du 4 juillet 2024 à 15h45 Nous, Brigitte Arnaud-Petit, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Axel

Par un mémoire en réclamation en date du 5 avril 2019, la société Axeme Déco a sollicité auprès de la commune de Pierrelaye le versement d'une somme totale de 300 869,78 euros avec intérêts moratoires