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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
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20 avril 2023
20 avril 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre, Mme Elisabeth TOULOUSE, Conseillère, Mme Séverine LEGER, Conseillère, GREFFIER : Audrey
Source officielle1ère chambre
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11 avril 2024
11 avril 2024
de Carpentras en date du 16 juin 2022, n°21/01661 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Delphine Duprat, conseillère, Mme Audrey
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
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24 janvier 2025
24 janvier 2025
immatriculée au RCS de [Localité 6] METROPOLE sous le numéro 457 506 111 représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 assistée de Me Audrey
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
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2 octobre 2025
2 octobre 2025
audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Bénédicte DE VIVIE, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Audrey
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
copie exécutoire à : Maître Audrey ADJIMI Maître Hadrien LARRIBEAU Maître Thibault POZZO di BORGO Maître Jean-Christophe PIAUX Maître Grégory KERKERIAN Maître Jean-Paul MANIN Délivrées le 14 Janvier
Source officielle1ère chambre
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19 janvier 2023
19 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre, Mme Elisabeth TOULOUSE, Conseillère, Mme Séverine LEGER, Conseillère, GREFFIER : Mme Audrey
Source officielleChambre 4-8
627f48b8551627057d32de70
13 mai 2022
13 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Catherine BREUIL
Source officielleChambre 4 A
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28 juillet 2023
28 juillet 2023
DBVW-V-B7F-HSW4 Décision déférée à la Cour : 16 Avril 2021 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SAVERNE APPELANT : Monsieur [G] [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Audrey
Source officielleChambre 4 A
64f17f0192dd7fd9692bbcb9
11 août 2023
11 août 2023
DBVW-V-B7F-HVXX Décision déférée à la Cour : 31 Août 2021 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE STRASBOURG APPELANT : Monsieur [U] [H] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Audrey
Source officielleChambre 4 A
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16 janvier 2026
16 janvier 2026
DBVW-V-B7H-IDLD Décision déférée à la Cour : 13 Juin 2023 par la formation paritaire du conseil de prud'hommes de Strasbourg APPELANT : Monsieur [G] [P] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Audrey
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
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2 octobre 2024
2 octobre 2024
l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Ayant pour avocat plaidant Me Franck MERKLING, avocat au barreau de STRASBOURG, substitué à l'audience par Me Audrey
Source officielle2e chambre sociale
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29 avril 2025
29 avril 2025
été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre, et par Madame Audrey
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
GESTIONc/S.C
69fd8065cdc6046d47047943
7 mai 2026
7 mai 2026
mars 2026 en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Anne MURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Audrey
Source officielle6ème chambre 2ème section
69d94989cdc6046d47ce299e
10 avril 2026
10 avril 2026
Adresse 2] [Localité 1] Partie non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Nadja GRENARD, Vice-présidente Madame Marion BORDEAU, Juge Madame Stéphanie VIAUD, Juge assistées de Madame Audrey
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
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17 juillet 2025
17 juillet 2025
Seraient intervenus sur le chantier : - la Sarl Alex bat, assurée par la Sa Axa France iard, chargée des lots démolition, gros oeuvre, maçonnerie, enduits, zinguerie, menuiserie pose portes palières,
Source officielleChambre commerciale
63c79b8ada31367c908eb697
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Greffier lors des débats : Madame Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
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10 avril 2025
10 avril 2025
barreau de LYON INTIMEE : SA SCHINDLER agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Audrey
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
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24 janvier 2024
24 janvier 2024
suivant déclaration d'appel du 06 janvier 2022 APPELANT : Monsieur [S] [I], né le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Audrey
Source officielle1ère chambre
68ded3036af9fd1f8095c434
2 octobre 2025
2 octobre 2025
débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT, Première Vice-Présidente, Assesseur : Florence CROIZE, Vice-présidente, Assesseur : Marie-Caroline PASQUIER, Vice-Présidente, GREFFIER : Audrey
Source officielle1ère chambre civile B
6787524afc8e837eda8a619e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
naissance 3] 1940 à [Localité 13] [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547 ayant pour avocat plaidant Me Audrey
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