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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 2 cabinet 4
678ec9ebbfd75b73b3e4687b
14 janvier 2025
14 janvier 2025
jugement serait prononcé le 14 Janvier 2025 par sa mise à disposition au greffe de cette juridiction COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Président : Madame Marie PANNETIER Assesseur : Madame Audrey
Source officielleChambre Civile
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9 mai 2022
9 mai 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/05/2022 Me Audrey GUERIN Me Audrey PALMACE ARRÊT du : 09 MAI 2022 N° : - : N° RG 19/02889 - N° Portalis
Source officiellesoc
613720e0cd580146773ef26e
16 février 1989
16 février 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur AUDREN Y... demeurant Croix Saint-Jacques Quercy B5 à Dourdan (Essonne
Source officiellesoc
613723b0cd5801467740cf6b
6 décembre 2000
6 décembre 2000
Dominique X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1998 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre A), au profit de la société Aubret, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse
Source officielleRéférés
68e43649681ed727f2a69d27
3 octobre 2025
3 octobre 2025
par Maître Julie SALESSE de la SCP D’AVOCATS SALESSE ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey
Source officielleRéférés
68e43649681ed727f2a69d2d
1 octobre 2025
1 octobre 2025
LEUNG KUNE CHONG, Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier Prononcée publiquement par mise à disposition au greffe, après prorogation
Source officielleSAISIES IMMOBILIERES
69775224cdc6046d47c1d9fc
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Dit que la notification de ladite décision se fera par voie de signification conformément aux dispositions de l’article R 311- 7 du code des procédures civiles d’exécution.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63cb92b79c02507c9078dcb9
19 janvier 2023
19 janvier 2023
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Paule POIREL, Président, Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller, Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller, Greffier lors des débats : Mme Audrey
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd942ee
23 novembre 2018
23 novembre 2018
Représentés tous deux par Me Audrey C... de la SCP ERIC MORIN-CORINNE PERRAULT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MEAUX SARL ORQUERA IMMOBILIER, CENTURY 21 Siège social sis [...]
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
616308015a67331bacec3c76
30 mars 2012
30 mars 2012
en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Luc COUTURIER de la SELARL HANDS SOCIÉTÉ D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque L 0061 assistée de Me Audrey
Source officielle3ème Ch.section A
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
Me Isabelle DAVROULT, avocat au barreau de RENNES DEFENDEUR : Madame [V] [W], [X] [G] époux de Madame [D] née le [Date naissance 3] 1948 à [Localité 10] demeurant [Adresse 5] représentée par Me Audrey
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2600922_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Enguehard, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d’annuler l’arrêté du 10 mars 2026 par lequel le préfet de la Manche a décidé de fermer
Source officielleChambre 9 cab 09 F
659eeca36976f1c644e76aaa
9 janvier 2024
9 janvier 2024
- 69960 CORBAS représentée par Maître Audrey RAVIT de la SELARL AUDREY RAVIT, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 545 DEFENDEUR Monsieur [N] [T] né le 22 Avril 1969 à LYON 69007 (69007), demeurant
Source officielleChambre Référés Civils
68e7a4d1033cf481c39a265f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
part, DEFENDERESSES Société SMABTP, dont le siège social est sis [Adresse 21] représentée par Maître Frédéric PIRAS de SELARL PVBF - PIRAS ASSOCIES, avocats au barreau de LYON plaidant par Maître Audrey
Source officielleChambre 4-8
6364ba69e405357f749ea612
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[U] [Z] C/ AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Etablissement LYCEE PROFESSIONNEL [9] Organisme CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Denis FERRE
Source officielle3ème Chambre civile
66a2a8156b28f3ce99faac12
25 juillet 2024
25 juillet 2024
KLESIA ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Patricia LABEAUME, Juge de la Mise en Etat, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI, Greffier DEMANDERESSE À L’INCIDENT ET DEFENDERESSE AU PRINCIPAL : S.A
Source officielle6ème chambre civile
69cef5decdc6046d47eaa428
2 avril 2026
2 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] 6ème chambre civile N° RG 23/06390 - N° Portalis DBYH-W-B7H-LSJX N° JUGEMENT : AF/MD Copie exécutoire et copie délivrées à : Maître Audrey
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 2
670edde01c3411ff34602656
15 octobre 2024
15 octobre 2024
JUGEMENT : - déposé au greffe le 15 Octobre 2024 - Réputé contradictoire et en premier ressort, - signé par Florence VANNIER, Président et par Audrey TESSIER,.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6268ddf4b6a90a057d2a5a78
26 avril 2022
26 avril 2022
COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [N] [C] épouse [F] [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Sylvie RIOU-JACQUES de la SCP LEDOUX FERRI
Source officielleChambre 2 cabinet 4
678ec9eabfd75b73b3e4686b
14 janvier 2025
14 janvier 2025
jugement serait prononcé le 14 Janvier 2025 par sa mise à disposition au greffe de cette juridiction COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Président : Madame Marie PANNETIER Assesseur : Madame Audrey
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