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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100694

Cassation

17 juin 2015

17 juin 2015

Jean-Arnaud Y... s'étant porté caution solidaire ; que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b407

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

Arnaud, sans domicile connu ayant demeuré ... Non comparant, partie civile, intimé COMPOSITION DE LA COUR : Président : Christine PARENTY, Conseillers : Michel BATAILLE, Anne-Marie GALLEN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd9245b

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

Le 4 septembre 2013, l'employeur a convoqué Monsieur Arnaud X... à un entretien préalable en vue de son éventuel licenciement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba9bd3db21cbdd8df11

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

No 10/ 03524 AFFAIRE : Arnaud X... C/ S. A. R. L.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300171

Cassation

12 février 2013

12 février 2013

Jacques-Arnaud Y... et M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100881

Cassation

14 octobre 2010

14 octobre 2010

Jacques-Arnaud Y... ou à M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6032017ad47662399789bdbf

Appel

18 mai 2018

18 mai 2018

Par déclaration enregistrée le 22 mars 2017 la SAS Fromageries Arnaud Frères a relevé appel de la décision.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110643

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que les quittances du 20 et 21 mars 2004 n'ont pas valeur libératoire, et d'avoir dit en conséquence que Mme Y... était titulaire

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100876

Cassation

9 juillet 2014

9 juillet 2014

Arnaud Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd25bd3db21cbdd9265d

Appel

24 juillet 2015

24 juillet 2015

Arnaud X... Mme Aurélie Y... X...

Source officielle
TJ

Chambre référés

661043f5c9ea95b316fe3022

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

1] représentée par Me Arnaud COUSIN, avocat au barreau de RENNES Monsieur [Y] [L], demeurant [Adresse 9] - [Localité 23] représenté par Me Arnaud COUSIN, avocat au barreau de RENNES Madame [K] [W],

Source officielle
CC

cr

6137264ecd5801467742489a

Cassation

1 avril 2003

1 avril 2003

situé à 60 mètres de l'endroit où le corps a été trouvé ; qu'il est constant que le véhicule est équipé d'un système antiblocage des roues et n'a pas laissé de traces de freinage sur la chaussée ; qu'Arnaud

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00649

Cassation

21 juin 2011

21 juin 2011

X... la somme de 2 500 euros et rejette sa demande ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bcbd3db21cbdd89236

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE VAUCLUSE GENERALI ASSURANCES IARD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 02 OCTOBRE 2007 APPELANT : Monsieur Arnaud X...

Source officielle
CC

civ1

61372368cd580146774095f3

Cassation

11 janvier 2000

11 janvier 2000

Arnaud Y..., La SCP X... et Y..., MM.

Source officielle
CC

civ1

6137214bcd580146773f2938

Cassation

29 octobre 1990

29 octobre 1990

en la personne de son président-directeur général demeurant audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1987 par la cour d'appel de Paris (5e chambre B), au profit : 1°/ de la société Arnaud

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dfbd3db21cbdd896a3

Appel

12 février 2007

12 février 2007

ARNAUD DUTREIX, représentée par son gérant Monsieur Bernard C..., en qualité de contrôleur technique automobile.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

6a0f5bdecdc6046d477c62c2

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

République Française, au nom du peuple français, TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 19 mai 2026 Affaire : SAS CHARLES ARNAUD IMMOBILIER – ALLIANCE ASSOCIES Transaction immobilières achat

Source officielle
CA

2ème chambre

652a31187ed1ea831811260c

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

SCI COURCELLE Représentée par Me Eric ARNAUD-OONINCX de la SELARL ERIC ARNAUD-OONINCX, avocat au barreau de TOULOUSE Société civile A.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

69d83affcdc6046d47b41d7a

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Dit que le présent jugement est exécutoire de plein droit. Dit que les dépens seront portés en frais privilégiés de procédure collective.

Source officielle

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