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2 619 résultats pour « Arena »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ADLC

ADLC:98-MC-07

droit de la concurrence

15 juillet 1998

15 juillet 1998

relative à une saisine et à une demande de mesures conservatoires présentée par la société Arenis Leo

Résumé IA — à vérifier

Page 6 sur 131

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TJ

JEX cab 6

6a0e043bcdc6046d475a0139

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Par exploit du 9 février 2026, la société Areas dommages a fait assigner M.

Source officielle
CC

civ3

61372349cd58014677407cf5

Cassation

13 juillet 1999

13 juillet 1999

Toitot, conseiller, les observations de Me Hennuyer, avocat de la société Arenal et de M. Y..., de Me Parmentier, avocat de Mlle X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01340

Cassation

7 juillet 2016

7 juillet 2016

U... pour la période du 9 mars au 2 avril 2010, en qualité de manoeuvre pour le compte de la société Arena, entreprise utilisatrice ; que s'étant rendu sur le chantier le 29 mars 2010 pour effectuer un

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00964

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

d'une SARL Jumbo de 1996 à 1997, puis directeur d'une société spécialisée dans l'alimentation générale de 1997 à 2000, puis gérant d'une société d'habillement de 2000 à 2001, puis gérant de la SARL Arena

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00714

Cassation

28 mai 2025

28 mai 2025

procureur financier près la chambre régionale des comptes de possibles anomalies ayant entaché le marché public afférent à la vente et l'installation d'un cube vidéo lors de la construction de la salle Arena

Source officielle
CC

cr

613725a6cd5801467741f817

Cassation

8 octobre 1997

8 octobre 1997

travaux publics, sans préciser en quoi le fait de monter sur un poteau EDF se trouvant sur la voie publique, en dehors du chantier, constituait une action susceptible d'entraver les travaux entrepris par l'AREA

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02316

Cassation

7 décembre 2016

7 décembre 2016

droits de laquelle se trouve la société Cap Gemini France, exploite à Cherbourg une activité d'assistance téléphonique et technique destinée aux utilisateurs de matériels informatiques de la société Areva

Source officielle
?

ADLC

ADLC:23-DCC-151

droit de la concurrence

25 juillet 2023

25 juillet 2023

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Sirestco par le groupe Areas

Résumé IA — à vérifier
CA

Chambre civile 1-2

6a191f3ecdc6046d47528573

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

********************************************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [L] [N] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Stéphanie ARENA

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20163114

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

documents administratifs a examiné lors de sa séance du 8 septembre 2016, après avoir entendu, successivement et séparément, les représentants de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) et de la société AREVA

Source officielle
?

ADLC

ADLC:23-DCC-234

droit de la concurrence

22 novembre 2023

22 novembre 2023

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Arenea par les sociétés Lagady et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
TJ

Première Chambre

69d95cc8cdc6046d47cf89ec

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

, Vu les pièces versées aux débats, A TITRE PRINCIPAL : Juger que la police souscrite par Monsieur [I] auprès d’AREAS DOMMAGES n’est pas mobilisable, Mettre purement et simplement hors de cause AREAS

Source officielle
CE

9ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2022:463963.20220627

Admin. suprême

27 juin 2022

27 juin 2022

Par un mémoire, enregistré le 13 juin 2022, les sociétés Compagnie Hôtelière de Nice, Couronne Arenas, Hotelop Nice Grand Arenas et Balm Restaurant déclarent se désister de leur requête.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2406176_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Il résulte de l’instruction que la société Arena ATD exploitait à Libourne une usine de confection de vêtements de marque Arena à destination exclusive d’autres sociétés du groupe Arena à la tête duquel

Source officielle
CA

Chambre sociale

6349004f63d497adffda4276

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[V] [I] est abusive, - condamné la société L'Arrena à payer à M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200273

Cassation

5 mars 2020

5 mars 2020

U... et la société Areas Dommages à payer à Mme V...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00428

Cassation

9 mars 2017

9 mars 2017

arrêts attaqués (Chambéry, 5 novembre 2015), que Mme [P] et sept autres salariés étaient au service de la société Onet services en qualité d'agent de propreté et affectés sur un site de la société Areva

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6811b6e444bf0d1935aef990

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Dans ses dernières conclusions notifiées le 4 mars 2025, elle demande de : DEBOUTER l'Association Syndicale Libre des Propriétaires de l'ARENAS de toutes ses demandes, fins et conclusions.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2600500_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 20 janvier et 4 février 2026, la SCI Arena 67 et la SAS Crystale Event, représentées par Me Waltuch, demandent au juge des

Source officielle