Espadon dont l'audit lui était confié n'était pas à l'abandon ; - insuffisamment motivé son arrêt et commis une erreur de droit en ne recherchant pas, s'agissant du basculement du réseau local sur le RIE

Par courriel du 23 avril 2024, ce dernier lui a adressé le RIB sur lequel réaliser ce virement.

  Italie Vittorio RILLO 1942 Ostia Alessandro TOZZI Recours introduit le 26/02/2016 (RG 2428/2016)   Demandes de fixation de l’audience   : 26/02/2016 10/03/2021   Date de l’audience

, composée de : Madame Valérie Guillaudier, conseillère faisant fonction de présidente Madame Laura Tardy, conseillère Madame Marie Lambling, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

[Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Nicolas RANDRIAMARO de la SELARL RD ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 339 - N° du dossier VP14118 - Représentant : Me Alexandra

Alexandre X... Gennaro, demeurant ... (Allier), en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1991 par la cour d'appel de Riom (4e chambre sociale), au profit de : 1 / M. Y..., demeurant ...

COUR D'APPEL DE RIOM Deuxième Chambre Civile ARRET N° 294 DU : 12 juillet 2022 AFFAIRE N° : N° RG 21/01375 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FT5H AG/RG/VP ARRÊT RENDU LE DOUZE JUILLET DEUX MILLE

plaidant par Me Véronique CHIARINI, avocat au barreau de NIMES MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, venant aux droits de COVEA RISKS, inscrite au RCS du MANS no 775 652 126 demeurant 14 bd Marie et Alexandre

Alexandre Y..., 2°/ Mme Odile Z..., épouse Y..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 28 juin 2017 par la cour d'appel de Riom (3e chambre civile et commerciale), dans le litige les

COUR D'APPEL DE RIOM Deuxième Chambre Civile ARRET N° 278 DU : 04 juillet 2023 AFFAIRE N° : N° RG 22/01002 - N° Portalis DBVU-V-B7G-FZ5M AG/RG/VP ARRÊT RENDU LE QUATRE JUILLET DEUX MILLE

COUR D'APPEL DE RIOM Deuxième Chambre Civile ARRET N° 285 DU : 04 juillet 2023 AFFAIRE N° : N° RG 22/01648 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F3VW AG/RG/VP ARRÊT RENDU LE QUATRE JUILLET DEUX MILLE

COUR D'APPEL DE RIOM Deuxième Chambre Civile ARRET N° 356 DU : 01 octobre 2024 AFFAIRE N° : N° RG 23/01129 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GA7X AG/RG/VP ARRÊT RENDU LE UN OCTOBRE DEUX MILLE VINGT

et d'orfèvrerie française (SCOF), société anonyme, dont le siège social est à Saint-Rémy-sur-Durolle (Puy-de-Dôme), "Les Juries", en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1992 par la cour d'appel de Riom

NEYROUD de la SELARL KERJEAN-LE GOFF-NADREAU-NEYROUD, avocats au barreau de SAINT-MALO Madame [X] [T], née le 19 Juin 1985 à [Localité 9], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Alexandre NEYROUD

DEUX MILLE VINGT CINQ ENTRE : Madame [K] [E] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 9] (63) demeurant [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT

dans le d lib r de la cour, compos de : Monsieur Y... ois BALLOUHEY, Pr sident, Monsieur Jacques BOILEVIN, Conseiller, Monsieur Z... rard POIROTTE, Conseiller, Greffier, lors des d bats : Monsieur Alexandre

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 6ème CHAMBRE N° de Rôle : 2025P01363 Le 21 Octobre 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT DEMANDEUR : SAS MONEL ET FILS [Adresse 1] comparant par Me Victor RIOTTE

René, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RIOM, en date du 13 janvier 1998, qui a ordonné son renvoi devant la cour d'assises du PUY-DE-DOME sous l'accusation de viols aggravés

: 54G AFFAIRE : [T] [I], [F] [X] C/ [N] [J], Commune COMMUNE DE [Localité 11] DEMANDEURS Monsieur [T] [I] né le 11 août 1974 à [Localité 14] (91) demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Pierre-Alexandre

Charles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 28 octobre 1999, qui, pour vol et abus de confiance, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont 12 mois avec