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6 289 résultats pour « Rumin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD Hospitalisation

69dea2eccdc6046d473e35f8

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

L’avis motivé émanant d'un psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 8 avril 2026, notant la persistance de l’état de perplexité anxieuse et de la désorganisation psychomotrice, des ruminations

Source officielle

Page 59 sur 315

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CA

Chambre civile 1-7

66878d2205d6f7f678d49574

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le certificat du 2 juillet 2024 du docteur [G] indique : « patiente calme, contact correct, normothymique, la présente des troubles cognitifs, ruminations anxieuses sur son logement et son chat, persistance

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

66964108f5112d8edd0575df

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

2024, notant un patient connu du secteur, réadmis en hospitalisation complète à sa demande suite à une rechute d’ordre thymique, se décrivant anxieux depuis plusieurs jours, mettant en avant des ruminations

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

667519692a983144d72f4371

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

avec un risque important de passage à l'acte suicidaire, qu'à ce jour, le patient est de meilleur contact et I'humeur se stabilise peu à peu mais il reste néanmoins fragile avec une tristesse et des ruminations

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

668cd258bbc9a118c6c64089

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

que l'examen de Monsieur [O] révèle une schizophrénie paranoïde caractérisée par un délire chronique marqué par des idées de persécution qui envahissent son espace psychique et sont à l'origine de ruminations

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6785617daaacbea0fe67f7de

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

médical motivé dressé le 10 janvier 2025 par le docteur [K], psychiatre de l’établissement, relate l’état suivant du patient : calme, tonalité thymique basse, verbalise en permanence des idées noires, rumination

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686425df0bb2f8a66ca5fb61

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le certificat médical initial rectificatif, établi le 10 décembre 2018, fait état d'un syndrome anxio-dépressif : tristesse, insomnies, ruminations anxieuses ; de difficultés de concentration et d'un contexte

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

65ab767a36bfc00008d68e39

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

avec un risque important de passage à l'acte suicidaire, qu'à ce jour, le patient est de meilleur contact et I'humeur se stabilise peu à peu mais il reste néanmoins fragile avec une tristesse et des ruminations

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2500334_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Ces documents, notamment les plus récents, décrivent les symptômes, telles que des ruminations anxieuses, troubles du sommeil, permettant d'évoquer " un syndrome post-traumatique ou trouble de stress post-traumatique

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007661096

Admin. suprême

28 octobre 1977

28 octobre 1977

QUE LES TRAVAUX ORDONNES PAR LE MAIRE OU PAR LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF SUR UN IMMEUBLE MENACANT RUINE ONT, LORSQU'ILS SONT EXECUTES D'OFFICE, C'EST-A-DIRE ASSURES PAR LA COMMUNE DANS L'INTERET DE LA SECURITE

Source officielle
CC

civ3

613723b6cd5801467740d3a7

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

dommages et qu'ils avaient par ailleurs reçu, le 28 novembre 1988, la première assignation en référé et retenu, d'autre part, qu'il n'y avait manifestement pas perte totale de la chose louée et que la ruine

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007683413

Admin. suprême

7 mai 1980

7 mai 1980

EXPRESSEMENT DEMANDE LA REATTRIBUTION, NE POUVAIT, AU MOMENT DE L'OUVERTURE DES OPERATIONS DE REMEMBREMENT SUR LA COMMUNE DE LAROCHE-PRES-FEYT, ETRE REGARDEE, MALGRE SA VETUSTE, COMME UN BATIMENT EN RUINES

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e06306cdc6046d47679240

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

JUGEMENT DU VINGT-QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 4ème CHAMBRE N° de PC : 2017RJ18 Prononcé le 24/01/2025 par Monsieur Rémy BOUTHORS Président, Monsieur Philippe PRUVOT, Monsieur Christophe RUIN

Source officielle
CC

comm

6079d6709ba5988459c5b249

Cassation

21 avril 1970

21 avril 1970

CLIENTELE DANS CETTE PROPRIETE"; QUE LA CIRCONSTANCE D'UNE SOCIETE AU CAPITAL DE 10000 FRANCS PUISSE CONSENTIR DE TELS EMOLUMENTS DEMONTRE QUE SA GESTION NE POUVAIT QUE LA CONDUIRE RAPIDEMENT A LA RUINE

Source officielle
CC

soc

6079b0c29ba5988459c4ffdc

Cassation

19 février 1981

19 février 1981

EN NE RECTIFIANT PAS LES C OMPTES, APRES AVOIR DECOUVERT LA SITUATION REELLE ET EN CACHANT A SON EMPLOYEUR, PENDANT DEUX MOIS, L'EXISTENCE D'UNE PERTE DE 100 000 FRANCS; QUE SON SILENCE INEXPLIQUE A RUINE

Source officielle
CC

soc

6079b0c29ba5988459c500b6

Cassation

14 mai 1981

14 mai 1981

TRAHI D'UNE MANIERE CONSCIENTE ET VOLONTAIRE LES INTERETS DE SON EMPLOYEUR, ET QUE, POUR LIMITE QU'EUT ETE CE MANQUEMENT DANS SON ETENDUE ET SES CONSEQUENCES, IL SUFFISAIT, DE LA PART D'UN DIRECTEUR, A RUINER

Source officielle
CC

soc

6079b0c39ba5988459c501a8

Cassation

20 juillet 1981

20 juillet 1981

UNIQUE, ET QUE, D'AUTRE PART, LE FAIT POUR UN CHEF DE RANG, SUR LA PROBITTE DUQUEL L'EMPLOYEUR DOIT POUVOIR COMPTER, D'OFFRIR A UN AMI UNE CONSOMMATION SUR LE COMPTE DUDIT EMPLOYEUR EST DE NATURE A RUINER

Source officielle
CC

soc

6079b1229ba5988459c513df

Cassation

19 mai 1988

19 mai 1988

résultait d'un protocole d'accord signé par les représentants de la société Faidide et le syndic de la société Balouzet Brossy qu'aucune reprise du fonds de commerce n'avait pu avoir lieu en raison de sa ruine

Source officielle
CC

civ1

60794b969ba5988459c437bc

Cassation

16 décembre 1986

16 décembre 1986

Sur le moyen unique : Vu l'article I° de la loi n° 57-1424 du 31 décembre 1957 ; Attendu qu'un immeuble appartenant à Mme X... menaçant ruine, le maire de Mornas, après arrêté de péril, a chargé

Source officielle
CC

civ3

6079432b9ba5988459c41593

Cassation

6 février 1974

6 février 1974

D'APPEL N'AURAIT PAS REPONDU AUX MOTIFS DE LA DECISION DES PREMIERS JUGES, DONT ELLE AVAIT DEMANDE LA CONFIRMATION, AYANT ENONCE QUE LE DEFAUT D'ENTRETIEN ET D'OCCUPATION DES LIEUX ALLAIT ENTRAINER LA RUINE

Source officielle