CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

18 880 résultats pour « Rault-Gilbert »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ebf

Appel

15 février 2016

15 février 2016

Gilbert X... C/ Mme Nicolle Colette Andrée Y... épouse X... J-C. S/ E.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2408515_20240917

Administratif

17 septembre 2024

17 septembre 2024

1991, sous réserve que Me Gilbert renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2506075_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

ce dernier le versement de la somme de 1 200 euros à Me Gilbert au titre de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2506202_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Gilbert, avocate de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2602526_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Gilbert, avocate de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2309876_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

à Me Gilbert, de la somme de 1 000 euros au titre de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2204669_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

A, - les observations de Me Gilbert, représentant M. C, et celles de ce dernier ; - le préfet des Bouches-du-Rhône n'étant ni présent, ni représenté.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300029

Cassation

14 janvier 2015

14 janvier 2015

Jean Daniel Y... soutient que les congés délivrés le 24 février 2009 par Mme Gilberte X... étaient en réalité des congés pour reprise et qu'ils devaient donc comporter les mentions exigées par l'article

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308066_20230913

Administratif

13 septembre 2023

13 septembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Gilbert, avocate de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2401304_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Gilbert, avocate de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a149cdc6046d4701d470

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

William DIOGO, Juge Jean-François KER RAULT, Juge. Assistés lors des débats de : Valérie PACAREAU, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a2fbcdc6046d4701faf4

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

William DIOGO, Juge, Jean-François KER RAULT, Juge. Assistés lors des débats de : Valérie PACAREAU, Greffier.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69709d21cdc6046d47163452

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

venant aux droits de Me [X] [I] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Assistée de Me Capucine GEOFFROY substituant Me Florence RAULT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd929fc

Appel

12 novembre 2015

12 novembre 2015

Xavier LE COLLEN, faisant fonction de Greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur Jean-Pierre X... ... 85190 MACHE Représenté par Me Paul-olivier RAULT

Source officielle
CC

soc

6137242bcd580146774132bf

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

Evelyne Prigent, demeurant 2, rue du Docteur Laennec, lotissement Les Tilleuls, 27000 Evreux, 45 / de Mme Françoise Quatannens, demeurant 56/C, rue Marcel Paul, 27000 Evreux, 46 / de Mme Jacqueline Rault

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101147_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

de Nancy et enregistrée le 15 février 2021, et un mémoire enregistré le 2 janvier 2023 au tribunal administratif de Strasbourg, la société par actions simplifiée (SAS) Petite Lune, représentée par Me Rault

Source officielle
TJ

Saisies immobilières-VD

672e830150af6f5fd345c1b0

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

taxer les frais de poursuite outre le demi droit proportionnel à calculer sur le montant du prix de vente définitif ; - en cas de vente forcée fixer la date de l’audience de vente et désigner la SCP RAULT

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00166

Cassation

20 janvier 2010

20 janvier 2010

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 29 septembre 2008), que Mme X..., engagée le 27 mai 1998 par la société Laboratoires Gilbert

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2412897_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Sous le n° 2412897, par une requête enregistrée le 11 décembre 2024, Mme B A, représentée par Me Gilbert, demande au tribunal : 1°) De l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire

Source officielle
CC

cr

613725c1cd5801467742049d

Cassation

11 mai 2000

11 mai 2000

de nombreux témoignages d'anciens salariés de la société indiquant que la politique de celle-ci était d'harmoniser les tenues vestimentaires, notamment en fournissant aux professeurs des chemises et gilets

Source officielle

Page 59 sur 944

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC10 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

JLJ AZUR, RAULT, Nathalie, Chantal, Gilberte

SIREN 828261305GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC

Mise en activité de la société Acte authentique du 31/03/17 Domicile de l'ancien propriétaire : 6 rue du Méné 22400 LAMBALLE

02/06/2017

Voir →

Radiations

RAULT, Nathalie, Chantal, Gilberte

SIREN 452890536GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC

21/05/2017

Voir →

Radiations

RAULT, Michel, Gilbert, Florian

SIREN 341033835GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

10/11/2016

Voir →

Ventes et cessions

HAMON RAULT, RENAULT, Nicolas, Olivier, Gilbert

SIREN 810361758GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

09/04/2015

Voir →

Procédures collectives

RAULT, David, Gilbert, Yves

SIREN 423877521TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

01/10/2012

Voir →