Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2408876_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Vu l'arrêté attaqué et les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2408877_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Vu l'arrêté attaqué et les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2500230_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
Vu l'arrêté attaqué et les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2307774_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'éducation ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007867605
29 juillet 1994
29 juillet 1994
Vu la requête, enregistrée le 28 avril 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Nicole X..., demeurant à Lacroix Le Moule (Guadeloupe) ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat
Source officielle4ème Chambre
DTA_2201371_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Par deux mémoires en défense, enregistrés le 30 mars 2022 et le 29 août 2022, le CHRU de Rennes, représenté par Me Lacroix, conclut au non-lieu à statuer et à ce que soit mis à la charge de Mme B la somme
Source officielle3ème chambre
DTA_2400034_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2002051_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Par un mémoire, enregistré le 21 janvier 2021, le centre hospitalier universitaire de Caen, représenté par Me Lacroix, conclut au non-lieu à statuer sur la requête et à ce que soit mise à la charge du
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200437_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0907JUD004151912
7 septembre 2017
7 septembre 2017
En l’affaire Lacroix c.
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d205
25 juin 2009
25 juin 2009
Pierre-Henri Y... conclut à la confirmation.
Source officielleREFERE
69dfcb10cdc6046d47597bba
22 janvier 2026
22 janvier 2026
avocate [Adresse 3] comparante DÉFENDEUR SARL [J] [C] Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] non comparante Débats à l'audience publique du 7 janvier 2026, devant Mme Elisabeth LACROIX-PHILIPS
Source officielleCHBRE PROX PONTOISE
69d6c888cdc6046d4791c514
2 avril 2026
2 avril 2026
[P] [Y] c/ [S] [C] Copie certifiée conforme le : à : Madame [S] [C] préfecture Copie exécutoire délivrée le : à : Me Aude LACROIX, COUR D’APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2501869_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 3 mars 2025, le centre hospitalier Buëch-Durance centre hospitalier Buëch-Durance, représenté par Me Clément-Lacroix conclut au rejet de la requête et à la mise
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2310228_20230519
19 mai 2023
19 mai 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 mai 2023, l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, représentée par Me Lacroix, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2307423_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Vu les pièces du dossier.
Source officielle1re Chambre A
6162af1f9547460d26ddb6e7
9 avril 2013
9 avril 2013
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre A
6162be8599b588421c5e37c6
9 mai 2012
9 mai 2012
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 09 Mai 2012, Signé par Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président et Mademoiselle Patricia POGGI, greffier auquel la minute
Source officielle1re Chambre A
6162e4f27797cdb2f7583ce1
13 mars 2012
13 mars 2012
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Madame Anne VIDAL, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893eb
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Achour X... ... ... 59600 MAUBEUGE Représenté par Me David LACROIX (avocat au barreau de DOUAI) M.
Source officiellePage 59 sur 208