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1 211 résultats pour « Flachet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-6

67f9f707190d73a10ce27e5c

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

cela soit à [Localité 10] ou bien [Localité 3], mon travail a été récompensé par ma participation aux voyages remportés par le biais d'assuréquip où j'ai même eu le plaisir de faire une partie de fléchette

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61629bc6eaaf44d62f53e9d4

Appel

8 juin 2012

8 juin 2012

], recouverte d'une bâche formant serre, une surface de 1800m² au total ; que sur cette zone sont apparues, deux ans après la fin des travaux, des zones humides ponctuelles de dépression, appelées 'flaches

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2021390_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Dans sa réponse du 25 juillet 2016, la société a désigné les bénéficiaires suivants : D FLahcen BPatrick H201320 116 10 23724 270 46 866 3 3501 300201411 350 4 300 33012 800 4 340 3 50050020152

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

650bdee4beee0f8318b9741a

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

engagements des constructeurs, cette absence de pente n'est ni à l'origine d'un désordre particulier, ni un facteur aggravant des désordres ayant pu être constatés antérieurement, la présence d'une flache

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

67820aa9d30fbdc4c17b9c53

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

fondations hors gel en périphérie, sans fondations indépendantes au droit des quatre poteaux métalliques, joints de retrait insuffisants, pentes trop faibles, finition de surface insuffisante (présence de flaches

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65849134e41137cbf9fc850d

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

des copropriétaires agit à titre principal à l’encontre de la SCCV SAINT CLAIR au titre des désordres 2 “accès à la résidence présente un ressaut sur tranchée EDF”, 3 “absence d’enrobé et présence de flaches

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2000:0208DEC002926895

Admin. suprême

8 février 2000

8 février 2000

All parcels are designated as agricultural land ( Freifläche/Landwirtschaftsgebiet ) in the area zoning plan ( Flächen ­ widmungsplan ), with the exception of parcels no. 569 and 570 which are marked

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1990:0508REP001117084

Admin. suprême

8 mai 1990

8 mai 1990

  Ich bemerkte beim Abfüllen der         Flaschen, dass sich in diesen Wasser, welches vermutlich         vom Aufwaschen herstammt

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

662aa438c8a1343b8cd640b8

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

par Monsieur [S] sous le U de renfort mis en oeuvre par la société DG BAT 78 au niveau de la cloison démolie durant les travauxLe profil métallique en U (70mm - 40mm) posé à l’horizontal prend la flècheDes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd89831

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

représenté par la SCP KEIME GUTTIN JARRY - No du dossier 06000831 assisté de Maître FLECHEUX, avocat de la SCP BILLON - BUSSY - RENAULD ET ASSOCIES (avocats au barreau de VERSAILLES) INTIMES ***

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

616263cb10de15342de1486d

Appel

6 mars 2014

6 mars 2014

L'expert a relevé expressément que cet état de fait a été connu des intervenants à l'acte de construire, que le maître d'oeuvre avait prévu de procéder à la reprise des flaches et à la création de caniveaux

Source officielle
CA

3ème chambre A

6708c022445a086e2bcedd0b

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

condition suspensive d'exécution intégrale des engagements par les parties ; or, l'intimée n'a pas exécuté ses obligations en découlant, en ne fournissant notamment pas certaines pompes à chaleur et le flasheur

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007679138

Admin. suprême

12 janvier 1983

12 janvier 1983

XD..., DEMEURANT RUE BOCQUET FLACHER A ARRAS, PAS-DE-CALAIS , ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 27 FEVRIER 1981 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER A

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1995:1127DEC002271493

Admin. suprême

27 novembre 1995

27 novembre 1995

Dessen Verantwortung vor Gericht war - nach so vielen Jahren hätte man sich zumindest zurechtgezimmerte Argumente erwartet - blamabel: Immer dann, wenn ihn Richter Zeilinger auf den Punkt fragte, flüchtete

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1021DEC001105206

Admin. suprême

21 octobre 2008

21 octobre 2008

xa0;     M me Marie-Claire PETIT épouse CHARLOT, née en 1951 et résidant à Aiserey,             M me Marie ‑ Josèphe FLECHEUX

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1991:1015DEC001631890

Admin. suprême

15 octobre 1991

15 octobre 1991

  [German] "(4) Flächen für Einkaufszentren müssen als Sonderwidmung festgelegt werden.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

686821674965b5d9df318651

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

VERSAILLES sous le numéro 529 782 468 ayant son siège social sis [Adresse 8] et prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Maître Cécile FLECHEUX

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100024

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

H..., pour effectuer les essais et il note p. 65 du rapport que les descentes de ce dernier doivent être interprétées avec prudence, car il s'agit d'un professionnel qui de manière réflex, fléchit sa colonne

Source officielle
CA

1re Chambre A

60356414ca9c208bb307a80d

Appel

3 mai 2016

3 mai 2016

INTIMEES Madame [O] [O] née le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 3] (ITALIE), demeurant [Adresse 4] représentée par Me Isabelle WILLM, avocat au barreau de NICE assistée par Me Me Xavier FLECHEUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd9035f

Appel

5 mars 2013

5 mars 2013

le film au chalumeau, à relever la menuiserie sur un chariot, à rétracter le film au chalumeau, à poser une étiquette ; que les matériels utilisés sont : un chalumeau avec gant de protection, une flasheuse

Source officielle

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