AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-6
67f9f707190d73a10ce27e5c
11 avril 2025
11 avril 2025
cela soit à [Localité 10] ou bien [Localité 3], mon travail a été récompensé par ma participation aux voyages remportés par le biais d'assuréquip où j'ai même eu le plaisir de faire une partie de fléchette
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61629bc6eaaf44d62f53e9d4
8 juin 2012
8 juin 2012
], recouverte d'une bâche formant serre, une surface de 1800m² au total ; que sur cette zone sont apparues, deux ans après la fin des travaux, des zones humides ponctuelles de dépression, appelées 'flaches
Source officielle3ème chambre
DTA_2021390_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Dans sa réponse du 25 juillet 2016, la société a désigné les bénéficiaires suivants : D FLahcen BPatrick H201320 116 10 23724 270 46 866 3 3501 300201411 350 4 300 33012 800 4 340 3 50050020152
Source officielle1ere Chambre Section 1
650bdee4beee0f8318b9741a
5 septembre 2023
5 septembre 2023
engagements des constructeurs, cette absence de pente n'est ni à l'origine d'un désordre particulier, ni un facteur aggravant des désordres ayant pu être constatés antérieurement, la présence d'une flache
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
67820aa9d30fbdc4c17b9c53
10 janvier 2025
10 janvier 2025
fondations hors gel en périphérie, sans fondations indépendantes au droit des quatre poteaux métalliques, joints de retrait insuffisants, pentes trop faibles, finition de surface insuffisante (présence de flaches
Source officielle7ème chambre 1ère section
65849134e41137cbf9fc850d
19 décembre 2023
19 décembre 2023
des copropriétaires agit à titre principal à l’encontre de la SCCV SAINT CLAIR au titre des désordres 2 “accès à la résidence présente un ressaut sur tranchée EDF”, 3 “absence d’enrobé et présence de flaches
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:0208DEC002926895
8 février 2000
8 février 2000
All parcels are designated as agricultural land ( Freifläche/Landwirtschaftsgebiet ) in the area zoning plan ( Flächen widmungsplan ), with the exception of parcels no. 569 and 570 which are marked
Source officielleCASELAW;REPORTS;ENG
ECLI:CE:ECHR:1990:0508REP001117084
8 mai 1990
8 mai 1990
Ich bemerkte beim Abfüllen der Flaschen, dass sich in diesen Wasser, welches vermutlich vom Aufwaschen herstammt
Source officielleQuatrième Chambre
662aa438c8a1343b8cd640b8
25 avril 2024
25 avril 2024
par Monsieur [S] sous le U de renfort mis en oeuvre par la société DG BAT 78 au niveau de la cloison démolie durant les travauxLe profil métallique en U (70mm - 40mm) posé à l’horizontal prend la flècheDes
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89831
6 septembre 2007
6 septembre 2007
représenté par la SCP KEIME GUTTIN JARRY - No du dossier 06000831 assisté de Maître FLECHEUX, avocat de la SCP BILLON - BUSSY - RENAULD ET ASSOCIES (avocats au barreau de VERSAILLES) INTIMES ***
Source officielle1ère chambre 1ère section
616263cb10de15342de1486d
6 mars 2014
6 mars 2014
L'expert a relevé expressément que cet état de fait a été connu des intervenants à l'acte de construire, que le maître d'oeuvre avait prévu de procéder à la reprise des flaches et à la création de caniveaux
Source officielle3ème chambre A
6708c022445a086e2bcedd0b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
condition suspensive d'exécution intégrale des engagements par les parties ; or, l'intimée n'a pas exécuté ses obligations en découlant, en ne fournissant notamment pas certaines pompes à chaleur et le flasheur
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007679138
12 janvier 1983
12 janvier 1983
XD..., DEMEURANT RUE BOCQUET FLACHER A ARRAS, PAS-DE-CALAIS , ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 27 FEVRIER 1981 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER A
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1995:1127DEC002271493
27 novembre 1995
27 novembre 1995
Dessen Verantwortung vor Gericht war - nach so vielen Jahren hätte man sich zumindest zurechtgezimmerte Argumente erwartet - blamabel: Immer dann, wenn ihn Richter Zeilinger auf den Punkt fragte, flüchtete
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:1021DEC001105206
21 octobre 2008
21 octobre 2008
xa0; M me Marie-Claire PETIT épouse CHARLOT, née en 1951 et résidant à Aiserey, M me Marie ‑ Josèphe FLECHEUX
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1991:1015DEC001631890
15 octobre 1991
15 octobre 1991
[German] "(4) Flächen für Einkaufszentren müssen als Sonderwidmung festgelegt werden.
Source officielleTroisième Chambre
686821674965b5d9df318651
4 juillet 2025
4 juillet 2025
VERSAILLES sous le numéro 529 782 468 ayant son siège social sis [Adresse 8] et prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Maître Cécile FLECHEUX
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100024
9 janvier 2019
9 janvier 2019
H..., pour effectuer les essais et il note p. 65 du rapport que les descentes de ce dernier doivent être interprétées avec prudence, car il s'agit d'un professionnel qui de manière réflex, fléchit sa colonne
Source officielle1re Chambre A
60356414ca9c208bb307a80d
3 mai 2016
3 mai 2016
INTIMEES Madame [O] [O] née le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 3] (ITALIE), demeurant [Adresse 4] représentée par Me Isabelle WILLM, avocat au barreau de NICE assistée par Me Me Xavier FLECHEUX
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd9035f
5 mars 2013
5 mars 2013
le film au chalumeau, à relever la menuiserie sur un chariot, à rétracter le film au chalumeau, à poser une étiquette ; que les matériels utilisés sont : un chalumeau avec gant de protection, une flasheuse
Source officiellePage 59 sur 61