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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Premier Président
64c20a931e0d40d96967d860
26 juillet 2023
26 juillet 2023
Un certificat médical de situation établi le 12 juillet 2023 confirme cette position, relatant que si le discours est plus clair, M.
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
64cc95270fec5dd96933f993
2 août 2023
2 août 2023
au greffe dans le délai prescrit par l'article R 3211-32 al 2 du code de la santé publique (CSP) ORDONNANCE : rendue à DOUAI par mise à disposition au greffe le mercredi 02 août 2023 à 12H00 Le
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64cde6a8e5a2b5d969490d86
4 août 2023
4 août 2023
Il ne rapporte pas d'idées noires, ni suicidaires mais se montre extrêmement sthénique intolerant à la frustration et exprime un discours hermétique.
Source officielleChambre 17 (SC)
64fab9e20f624005e653f52d
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Il y a lieu de rappeler qu'en application des dispositions de l'article L. 3212-1 du code de la santé publique, une personne atteinte de troubles mentaux ne peut faire l'objet de soins psychiatriques sur
Source officiellePremière Présidence
62d8ec2eaf72baeffb335c81
20 juillet 2022
20 juillet 2022
Avant sa fugue, elle montrait un comportement adapté mais un discours désorganisé, évoquait un vécu de persécution centré sur son époux.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62e8be8d4f6d33e2e97f0a1b
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Ce médecin relevait que ce patient hospitalisé pour décompensation psychotique dans un contexte de rupture de son traitement, était logorrhéique, qu'il soliloquait pendant l'entretien, avait un discours
Source officielleHospitalisation D'office
62ecb2ce2a8cf5e2e9b21d6f
4 août 2022
4 août 2022
Les certificats médicaux des 24 et 72 heures, ont confirmé que le discours était peu cohérent, le comportement désorganisé et désinhibé.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62f73eac43b00e05d4fac771
12 août 2022
12 août 2022
MINISTÈRE PUBLIC Représenté par Mme Laure DE CHOISEUL, avocat général DÉCISION Par décision du 28 juillet 2022, le directeur de l'hôpital de [Localité 3] a prononcé, sur le fondement des dispositions
Source officielleJLD
69bbf3cdcdc6046d47346108
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Nous, Anne-Laure CAZENEUVE, vice-présidente au tribunal judiciaire de Vesoul, assistée de Cyril CORDIER, greffier, lors de l’audience et de Christophe MORIN, greffier, lors du délibéré ; Vu les dispositions
Source officielleJuge Libertés Détention
673fb093cf657bf834ecb3ed
11 octobre 2024
11 octobre 2024
et hostile, irritable et menaçant, que le tableau clinique est marqué par une désorganisation psychique importante avec tachypsychie, logorrhée et relâchement des associations, outre constat d’un discours
Source officielleJ.L.D. HSC
677c26f56f491b6d2638dd49
6 janvier 2025
6 janvier 2025
MOTIFS Sur la poursuite de la mesure de soins psychiatriques L’article 706-135 du code de procédure pénale dispose que, lorsque la chambre de l'instruction ou une juridiction de jugement prononce un
Source officielleJLD
669eaa72998cb644d8deeda8
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Dans son certificat mensuel du 19 juin 2024, le Docteur [J] notait que le patient avait un discours adapté et authentique quand il parlait de l'effet bénéfique sur lui de cette longue hospitalisation et
Source officielleJuge Libertés Détention
669eb04e998cb644d8dfea8a
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Conformément aux dispositions de l’article R. 3211-11 du code de la santé publique, copie de la saisine a été adressée à la personne qui fait l’objet des soins et au ministère public, lesquels, ainsi que
Source officielleRétention Administrative
66ac76a0a9cfa399a90d1f07
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Son discours est plus cohérent dans l'ensemble, mais on relève toujours une difluence du discours ainsi que des idées de grandeur voire mégalomaniaques par moments, associées à des idées délirantes de
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66b45fa1c979aae19b191ce6
7 août 2024
7 août 2024
Son discours était pauvre, il avait une conscience partielle de ses troubles et son comportement le mettait en danger. Il refusait des soins psychiatriques.
Source officielle2ème chambre civile - HSC
662c94eab787c4000862f51d
26 avril 2024
26 avril 2024
du 26 AVRIL 2024 -------------------------- Notifications le : Grosse délivrée le : ORDONNANCE -------------- Rendue par mise à disposition
Source officielleJuge Libertés Détention
65ce605c0596c9bad003daba
10 janvier 2024
10 janvier 2024
La régularité de la procédure n'est d'ailleurs pas discutée.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
69d5e662cdc6046d477b6bcb
7 avril 2026
7 avril 2026
Discours désorganisé, incohérent, mimique parasitée. Relâchement des associations des idées avec saut du coq à l'âne fréquent. Discordance idéo-affective.
Source officielleJuge Libertés Détention
69d7ecaacdc6046d47ae2f0f
9 avril 2026
9 avril 2026
[V] [Q], DISONS que la présente décision sera notifiée à : M.
Source officielleJuge Libertés Détention
69d7ecbfcdc6046d47ae30d9
9 avril 2026
9 avril 2026
[P] [G], DISONS que la présente décision sera notifiée à : M.
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