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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Soins contraints

69852443cdc6046d471cc0b9

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Cette décision était rendue au regard d’un certificat médical qui faisait état d’un mésusage de médicaments anti-épileptiques, anti-psychotiques, d’alcool et de cannabis, mais aussi d’hallucinations, d

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

652a310d7ed1ea83181125b2

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

médicaux et de l'avis du psychiatre daté du 11 octobre 2023, la persistance d'un contact marqué par l'hostilité. « Le discours est centré sur des idées délirantes de persécution sous-tendus par des hallucinations

Source officielle
CA

Chambre 17 (SC)

64d32c95ab0b21d969c834bf

Appel

8 août 2023

8 août 2023

d'un patient schizophrène dont les symptômes psychotiques persistent et qu'il exprime toujours des idées délirantes à tonalité persécutive sous-tendues par des interprétations pathologiques et des hallucinations

Source officielle
CA

HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE

64f17ef892dd7fd9692bbc98

Appel

31 août 2023

31 août 2023

médicaux que l'état de santé de Mme [V] [Y] s'est amélioré depuis le dernier avis médical, daté du 7 août, et dont il ressortait qu'elle se montrait méfiante et interprétative, qu'elle souffait d'hallucinations

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

650bdea0beee0f8318b972ec

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

Sur la base d'un certificat médical du 21 août 2023 reprenant les mêmes constats et y ajoutant la présence d'hallucinations auditives et cinesthésiques le directeur du centre hospitalier a indiqué la nécessité

Source officielle
CA

Chambre 17 (SC)

642e63bd826f3a04f5216805

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Elle ne critique toujours pas ses troubles et affirme ne pas avoir d'hallucinations; elle reste opposée à la prise en charge en hospitalisation et ne comprend pas que les soins doivent se poursuivre.

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69d9532ecdc6046d47cecbae

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

certificats médicaux établis le le 30 mars 2026 qui font état d’une tension majeure, d’un discours décousu, d’idées délirantes de persécution, d’une désorganisation psycho comportementale, des hallucinations

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

672e8b3650af6f5fd345f4ac

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Monsieur [D] [B] a été hospitalisé sous contrainte, au vu du certificat médical établi par le Docteur [V] [N] en date du 20 septembre 2024 faisant état de “discours dissocié avec hallucinations auditives

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6737c5b68b3f1e77535b0870

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

A son arrivée, il était trés incurique. ll persiste une symptomatologie psychotique franche avec éléments délirants et hallucinations ainsi qu’une désorganisation de Ia pensée rendant le discours quasiment

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6776e0f21c1d126b19962063

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

A l’examen médical initial, il était constaté que la patiente était instable, hallucinée, délirante à thème polymorphe et dans le déni de ses troubles. Elle refusait son hospitalisation.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6776e0f81c1d126b199621bb

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Il est imprévisible et présente un discours incohérent, décousu, émaillé d’un délire de persécution à thématique interprétatif avec présence d’hallucinations acoustico-verbales.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67783271e5fcd6312332d0fa

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Il est précisé que Monsieur [Y] [H] rapporte des hallucinations acoustico-verbales et visuelles, n’est pas conscient de ses troubles et demeure ambivalent à l’hospitalisation.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6778609ee5fcd631233343ce

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Mme [R] a été examinée par un médecin le 26 décembre 2024, lequel relate qu'elle est hallucinée, qu'elle entend des voix d'homme et de femmes qui la menacent, l'insultent, dans sa tête et son corps et

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6778609fe5fcd631233343dc

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

l'appui d'un avis médical indiquant qu'elle présente un état incurique, que son discours est compréhensible et cohérent, qu'elle verbalise rétrospectivement des troubles de la perception à type d'hallucinations

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669e9d97e2a18bd08ce38d02

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

L’avis médical motivé du 15 juillet 2024 relève également que Madame [L] [K] [N] rapporte des hallucinations et ne note aucune évolution positive sur une adhésion aux soins.A l’audience de ce jour, Madame

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669e9d97e2a18bd08ce38d12

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Il est fait état d'un contact laborieux, d'un discours incohérant, d'une désorganisation psychique, d'hallucinations cénesthésiques et probablement acousticoverbales, d'un envahissement du champ de la

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66a292138b0ee72dc0629cfd

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Il critique partiellement ses hallucinations et obéit aux injonctions hallucinatoires de faire de l'entrainement.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

662a99ecc8a1343b8cd5fa20

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

de la décision de maintien des soins ainsi que de l’avis motivé que Monsieur [E] [M] a été hospitalisé suite à son passage à l’hôpital de [Localité 4] où était constaté un délire persécutif, des hallucinations

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

66c5830e784a89285d3f335d

Appel

20 août 2024

20 août 2024

Le discours est cohérent, structuré, sans idées délirantes et sans hallucinations. Le patient se projette positivement dans l'avenir avec une bonne adhésion aux soins et une bonne compliance.

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d57ddacdc6046d477369d6

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Son discours était désorganisé, avec des attitudes d’écoute mais la négation de toute hallucination.

Source officielle

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