la gestion des hôtels, sans procéder néanmoins à leur analyse ; que l'absence de serment tel que prévu par l'article 60 du code de procédure pénale, n'a néanmoins pas causé grief aux prévenus, ces techniciens

fonctionnement du service public de la justice " (cf. arrêt attaqué, page 8, 5ème considérant) ; que " l'expertise a pour objet d'éclairer le juge " sur une question de fait qui requiert les lumières d'un technicien

devenir sous-traitante de Thomson CSF n'autorise nullement à se prévaloir mensongèrement et sans son accord de chantiers traités par celle-ci, ni à organiser clandestinement le futur débauchage de techniciens

décision de licenciement) avait conduit la Direction française à une solution de redressement de l'entreprise passant par l'intensification de l'action commerciale et la création d'un poste d'ingénieur techicien

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... engagée le 20 décembre 1997 par la Caisse d'allocation familiale de l'Indre en qualité d'employée de classement est devenue technicienne

altimétrique des terrains situés à proximité d'un cours d'eau qu'il envisageait d'acquérir, retenant ainsi que le professionnel ne pouvait se convaincre de l'existence du vice qu'en faisant appel à un technicien

moyen : Attendu que la société Côte d'Azur véhicules industriels fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée au paiement d'une somme à titre de rappel de salaires, alors, selon le moyen, que le technicien

d'ordonner l'apposition, de manière visible à l'oeil nu et indélébile, au dos de l'oeuvre contrefaisante, de la mention « REPRODUCTION », par un huissier de justice qui pourra se faire assister du technicien

que, dans ses conclusions d'appel, la société Cegelec avait fait valoir que l'agence de Dijon n'avait eu aucun rôle moteur dans l'édification ou dans l'application de la concertation ; que le technicien

Y..., de la nécessité de l'assistance d'une tierce personne, alors, selon le moyen, d'une première part, que le juge n'est pas lié par l'avis du technicien; qu'en refusant à M.

T... a été engagé en qualité d'assistant hôtellerie production à compter du 25 mars 1996 par la société Air France ; qu'il a été nommé aux fonctions de technicien le 1er juillet 2009 et exerçait en dernier

Vu les articles L. 1233-3 et L. 1235-1 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Y... a été engagée par contrat à temps partiel à compter du 1er mars 1996 en qualité de technicienne

Pour gagner 76 euros vous êtes prêt à manipuler les commentaires et les clôtures à l'insu des techniciens.

Yves X..., demeurant Scan BP 3023 à Dakar (Sénégal), et tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de la décision par laquelle le ministre de la défense a procédé au classement des ingénieurs techniciens

ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie à sa demande de communication des fiches d'appréciation du jury lors de sa participation aux épreuves orales de l'examen professionnel de technicien

Ses fonctions ont ensuite évolué et, dans le dernier état des relations contractuelles, il occupait les fonctions de techncien SVP utilisateur au sein du département production de la direction des systèmes

(contentieux des élections professionnelles), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Engie énergie services, société anonyme, dont le siège est [...], 2°/ au syndicat national des cadres, techniciens

X..., titulaire du baccalauréat professionnel en maintenance des systèmes mécaniques automatisés, a été engagé par la société Ateliers mécaniques et industries spéciales en qualité de technicien de maintenance