suivie contre personne non dénommée du chef de viol sur mineure de 15 ans, et contre Gérard X... pour atteintes sexuelles commises sans violence, contrainte, menace ni surprise sur mineure de 15 ans, a confirmé

de la part du liquidateur, devait être réputé non avenu, et ne pouvait dès lors être confirmé par les juges du second degré, la cour d'appel a violé les articles 369 et 372 du nouveau code de procédure

le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 492, 555, 559, 563, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a confirmé

mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 222-22, 222-27, 222-28 du code pénal, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé

d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 4 octobre 2001, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non-dénommée, du chef d'établissement d'une attestation ou d'un certificat inexact, a confirmé

PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : LA SOCIETE DELATTRE LEVIVIER, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, du 25 avril 1991, qui a confirmé

; qu'il incombe au salarié demandeur de justifier d'une telle expérience ; qu'en se bornant à relever que l'appréciation d'une expérience professionnelle confirmée relevait, sauf détournement de pouvoir

X... fait grief à l'ordonnance d'avoir confirmé cette mesure, alors, selon le moyen, que le préfet n'a pas apporté la preuve des diligences accomplies pour lui trouver une place dans un avion, en violation

[M] a interjeté appel du jugement d'un tribunal d'instance en date du 26 octobre 2018 ayant confirmé les mesures recommandées le 19 avril 2015 par une commission de surendettement.

La société Edwin2win fait grief à l'arrêt de confirmer ,au profit de la société Nat et Franck, représentée par son liquidateur, le jugement rendu le 11 décembre 2019 par le tribunal d'instance de Senlis

Le moyen critique l'arrêt civil attaqué du 20 février 2025 en ce qu'il a, statuant sur les intérêts civils, confirmé l'arrêt de la cour criminelle de l'Isère et, par conséquent, a condamné M.

a déjà fait l'objet de plusieurs procédures pour trafic et usage de stupéfiants ; que les quatre prévenus, font l'objet de renseignements de personnalité défavorable ; que la Cour estime devoir confirmer

Toufik A... : "On était pas ensemble » « Tu ne m'as pas vu depuis un mois », propos qui ne peuvent que conforter les autres éléments déjà retenus à sa charge ; qu'en conséquence, l'ordonnance sera confirmée

l'adjudication forcée de l'immeuble ; que Mme Lydie Y... a formé un pourvoi immédiat à l'encontre de l'ordonnance ayant autorisé la vente ; Attendu que Mme Lydie Y... fait grief à l'arrêt d'avoir confirmé

... ont fait rétablir l'affaire et ont demandé que la clôture soit ordonnée et que l'affaire soit renvoyée à la première audience utile ; Attendu que les époux Z... font grief à l'arrêt d'avoir confirmé

d'une demande de résiliation du bail et d'expulsion ; que sur le rapport d'un expert désigné par lui, le tribunal a accueilli la demande ; Attendu que Mlle X... fait grief à l'arrêt d'avoir confirmé

La société [Localité 10] Flat Lease demande à la cour, par dernières conclusions du 28 mai 2020, de confirmer le jugement en ce qu'il a débouté M.

Ainsi, la décision est confirmée dans son principe.