La seule exception à ce vecteur obligatoire de notification résulte d'une panne généralisée du système ou la démonstration d'une cause étrangère au sens de l'alinéa 2 de l'article 930-1 précité, en permettant

[T] décrit les tâches qui lui étaient confiées comme suit : 'Du 11 mars 1980 au 31 janvier 2011, j'ai exercé la profession d'électronicien vecteur à la pyrotechnie de [Localité 5].

méconnaissance du protocole d’accompagnement signé par le ministre de l’agriculture et le comité interprofessionnel des produits de l’aquaculture ; il comporte un enjeu sanitaire, le grand cormoran étant vecteur

méconnaissance du protocole d’accompagnement signé par le ministre de l’agriculture et le comité interprofessionnel des produits de l’aquaculture ; il comporte un enjeu sanitaire, le grand cormoran étant vecteur

programmation de la date de son départ et lui confiait de plus en plus de tâches de travail, que le 30 avril 2010, "pour survivre sur le plan psychique'', elle a finalement déposé sa demande de retraite vécue

décembre 2021, ainsi que de ses conséquences, en ce qui concerne la tenue d'événements rassemblant un nombre relativement important de personnes, lesquels entraînent un brassage de population, principal vecteur

de 53 tonnes d'aluminium conditionné sous forme de lingots de haute pureté, commandé par la société P à un fournisseur égyptien et destiné au CERS en charge du développement et de la production de vecteurs

requérante soutient que son fils et elle-même sont très vulnérables de sorte que leur renvoi en Espagne constituerait un traitement inhumain ou dégradants, ses allégations s'agissant du traumatisme qu'elle a vécue

B... le 10 mars 2021 est un vaccin à vecteur viral élaboré par le laboratoire AstraZeneca, indiqué pour l’immunisation active pour la prévention de la maladie causée par le virus SARS-CoV-2. M.

caractérisés par des accès de violence et une capacité réduite à contrôler ses actes, et qu’il risquait de tuer à nouveau s’il se retrouvait dans une situation de conflit similaire à celle qu’il avait vécue

A VECU, DE 1968 A 1972, DE SUBSIDES DE PERSONNES SE LIVRANT HABITUELLEMENT A LA PROSTITUTION ; QUE L'INTERESSE, EN MECONNAISSANCE DES DISPOSITIONS DES ARTICLES 97 ET 101, AINSI QUE DES ARTICLES 170-1 ET

The second applicant, Mr Attila Csorba, a Hungarian national who was born in 1970 and lives in Vecsés, is its president. They are represented before the Court by Mr   D.

Par contre, il souhaiterait que le Gouvernement fasse une proposition financière en relation avec la souffrance morale vécue, ainsi que les frais de défense juridique, avant de prendre une décision sur

que les enfants avaient été pendant longtemps observés par une psychologue des services sociaux et que rien ne permettait de douter de la capacité des enfants à relater les expériences qu’ils avaient vécues

du «   risque grave   », il ne saurait être lu, au regard de l’article   8 de la Convention européenne, comme incluant l’intégralité des désagréments nécessairement liés à la situation vécue

VIOLATION ET FAUSSE APPLICATION DES ARTICLES 334 DU CODE PENAL ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, POUR DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A CONDAMNE LE DEMANDEUR POUR AVOIR "VECU

pratique ces principes à propos de trisomiques et donnant le rôle principal à un handicapé ; à l'illégitimité d'un eugénisme qui, au delà de l'affirmation qu'il y aurait des vies qui ne valent pas d'être vécues

laquelle les enquêtes et expertises ont eu lieu et au cours desquelles l'auteur du crime se trouvait encore dans l'état d'esprit qu'avait suscité l'assassinat de son enfant ; qu'une détention déjà longue, vécue

des infractions suivantes : 1° Actes de terrorisme mentionnés aux articles 421-1 à 421-6 du code pénal ; 2° Infractions en matière de prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs

refusé la mise en place d'un boitier à clé au domicile de l'usager, de lui imposer de conserver cette clé à charge pour elle de la déposer à l'ADMR en cas de nécessité constitue une sanction qui a été vécue