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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère ch. civile
627ca8b24781dc057dee7d4d
11 mai 2022
11 mai 2022
représentée et assistée par Me Isabelle LEMONNIER, avocat au barreau de Rouen INTIME : Monsieur [Z] [F] né le 13 février 1946 à Saint Léger du Bourg Denis 36 rue de l'Eglise 27110 LE TREMBLAY
Source officielle13e chambre
643f891aad85da04f53a3d78
18 avril 2023
18 avril 2023
Localité 3] Représentant : Me Audrey ALLAIN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 344 - N° du dossier 20220305 Représentant : Me Laure HOFFMANN de la SELAS SELAS CAYOL CAHEN TREMBLAY
Source officielleChambre des Baux Ruraux
6274bd542799a9057d5dd277
5 mai 2022
5 mai 2022
disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame [U] [Z] épouse [T] née le 16 avril 1950 à Antrain, de nationalité française, retraitée Mezaubin 35460 TREMBLAY
Source officielleChambre 17
69beffcacdc6046d477a4b23
3 avril 2025
3 avril 2025
CAYOL CAHEN TREMBLAY & ASSOCIES, Avocat au barreau de Paris) C / Monsieur [G] [S] Né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 1] (Algérie) Madame [Y] [S] née [H] Née le [Date naissance 2] 1958 à [Localité
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
6710aa7bbe64d7e510245242
16 octobre 2024
16 octobre 2024
cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 et Me Laure HOFFMANN de la SELAS SELAS CAYOL CAHEN TREMBLAY
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200750
16 mai 2013
16 mai 2013
produit par Me Le Prado, avocat aux Conseils, pour la société Banque patrimoine et immobilier Le moyen reproche à l'arrêt attaqué : D'AVOIR dit que Me Z...est colloqué pour 6 826, 35 €, la SELARL TREMBLAY
Source officielle4ème chambre
DTA_2212817_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
Par suite, dès lors que la commune de Tremblay-en-France, où a indiqué résider M. A, est située dans l'arrondissement du Raincy, et qu'il ne ressort pas des pièces du dossier que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852a8
9 janvier 2001
9 janvier 2001
S.A.ELECTRIFICATION, ADDUCTION D'EAU, TRAVAUX PULICS (EATP) prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 1, route de Mesliers 28120 ILLIERS-COMBRAY Assistée de Maître F.PINGEON, avocat,SCP TREMBLAY
Source officielleCour d'Appel
X... Madame Monique Y... épouse X... S.C.I. LE PUY OUESTc/Monsieur Jean-Jacques Z
6253c9a6bd3db21cbdd88eca
11 janvier 2007
11 janvier 2007
Madame X... a vendu son fonds de commerce de bar, hôtel restaurant , situé à TREMBLAY, selon un acte du 30 juillet 2002, au prix de 106 700 Euros.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd8968b
20 septembre 2007
20 septembre 2007
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, 1, rue Daniel Boutet - 28000 CHARTRES représentée par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat TREMBLAY
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b060
12 décembre 2007
12 décembre 2007
rendu le 04 Avril 2005 par le conseil de prud'hommes de BOBIGNY section Commerce RG no 03/00783 APPELANTE YUSEN AIR & SEA SERVICE (FRANCE) Village Fret - Bât.3447 7 rue du Té, Fret 4 93290 TREMBLAY
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00135
22 janvier 2014
22 janvier 2014
Alisées, dont les trois associés de la SCP sont les propriétaires ; qu'il n'est pas contesté que la SCI loue à la SCP les locaux professionnels ; qu'en effet, cette vente, consentie par la commune de Tremblay-en-France
Source officielle1ère Chambre
62736adea58162057dac685f
3 mai 2022
3 mai 2022
D'OLÉRON ayant pour avocat postulant et plaidant Me Bruno MAZAUDON de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS INTIMÉES : Madame [N] [E] 3 Allée Charles Guibert 17390 LA TREMBLADE
Source officielle1ère Chambre
68e5f002940fdbe4ba0777a9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[B] accepte de faire élaguer à quatre mètres de hauteur (mesures prises du pied de l'arbre à sa cime), avant le 31 décembre 2018, les arbres situés dans un couloir délimité par le tremble d'une part et
Source officielle5e Chambre
62c7cb6bcb8dca058e3e8105
7 juillet 2022
7 juillet 2022
questionnaire renseigné par la première personne avisée qui a indiqué que le salarié ' avait tellement mal au dos et dans la jambe qu'il ne pouvait plus se déplacer même de quelques mêtres, qu'il tremblait
Source officielle1ére chambre B
69d6d023cdc6046d47925e49
8 avril 2026
8 avril 2026
En effet les mentions manuscrites sont rédigées avec une écriture affirmée et maîtrisée, tandis que les signatures sont particulièrement tremblantes.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
65b0bd6f8d0ccf000877e616
23 janvier 2024
23 janvier 2024
sous sauvegarde de justice le 13 novembre 2015 ; que son écriture sur l'attestation du 30 décembre 2014, qui comporte des ratures, est hésitante, ce qui démontre qu'elle a été rédigée d'une main tremblante
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210216
12 mars 2020
12 mars 2020
U... en raison de son âge avancé et de son écriture tremblante ; que c'est dès lors à tort que les premiers juges ont donné force probante à cette attestation qui n'a pas été rédigée de la main de son
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C202088
18 novembre 2010
18 novembre 2010
juge social ; que ces attestations décrivent Stéphane X... comme un personnage curieux, inadapté à sa fonction, tant dans sa vêture que dans son attitude, son discours, les attestants le dépeignant tremblant
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
644a1234656d26d0f8b57d73
25 avril 2023
25 avril 2023
circonstances suivantes : « Entretien avec mon supérieur hiérarchique (') qui m'a abreuvé de reproches ; nature de l'accident : j'ai craqué, je me suis effondrée en pleurs, fort choc émotionnel, tremblements
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