société Raymond Geoffroy (société Geoffroy), maître de l'ouvrage, du préjudice subi au titre de l'intervention défectueuse de la société Eurosol, chargée de remédier aux désordres ayant affecté les sols

ayant entrepris la construction d'un immeuble à usage d'ateliers et de bureaux sous la maîtrise d'oeuvre de la société Bureau d'études Gefec (société Gefec), a chargé la société Sopena de l'étude des sols

2 ou 3 hectares environ ; qu'ensuite des travaux de raccordement au réseau EDF et au réseau d'écoulement des eaux pluviales sont en cours de réalisation ; enfin du tout venant est répandu sur le sol

. ; "aux motifs qu'à la suite de l'examen du slip d'homme découvert sur la scène de crime (sur le sol, au pied de la table de la salle à manger, près du corps de la victime) et placé sous scellé, les

Z..., expert de la compagnie d'assurances, que les désordres constatés étaient stabilisés, en sorte qu'il n'y avait pas lieu à reprise en sous oeuvre, et ce contrairement au bureau d'études de sols et

"découvre" Muriel Y... sur le sol de la salle à manger, celle-ci est en train d'agoniser ; que Jean-Marc X... en donne une description précise ; elle est allongée par terre et en la mettant sur le canapé

qualifications de violation de domicile, vol et violences volontaires avec arme, Reine Y... a accusé Jean-Philippe Z... de lui avoir porté des gifles et coups de poings et de l'avoir projetée sur le sol

date de référence, est non seulement effectivement desservi par la totalité des réseaux énumérés par ce texte, mais encore situé dans un secteur désigné comme constructible par un plan d'occupation des sols

2002, alors qu'il était en visite de surveillance du chantier litigieux, l'entreprise Deco Gironde était présente sur le site où elle effectuait des travaux de tapisserie et de peinture dans le sous-sol

, de mur ou de plafond, exécutés aux frais du propriétaire des bâtiments assurés ou qui sont devenus la propriété du bailleur, et les sous-sols, garages, caves et greniers à usage non professionnel et

l'ouvrage, un accord est intervenu entre les parties, après une instance judiciaire introduite par le maître de l'ouvrage en 1968, concernant des fissures apparentes du pavillon dues au tassement du sol

examen doit reposer sur l'existence d'indices graves ou concordants rendant vraisemblable que la personne concernée ait pu participer comme auteur ou comme complice à la commission d'infractions sur le sol

journée de solidarité ainsi qu'à titre de complément d'indemnité de départ à la retraite, alors : « 1°/ que, suivant les dispositions de l'article 5.7 de la convention d'entreprise du personnel au sol

judiciaire, qui relevait que « les désordres observés proviennent de mouvements différentiels du complexe d'assise du dallage consécutifs aux phénomènes de retrait/gonflement des argiles constituant le sol

société anonyme s'est assurée la maîtrise du patrimoine immobilier pour la durée restant à courir du bail à construction ; elle est désormais introduite dans tous les droits que le propriétaire des sols

Y... a donné à bail, le 1er octobre 1990, à la société Espace photo vidéo des locaux à usage commercial qui ont subi des inondations en sous-sol ; Attendu que M.

Y..., qui s'était suspendu à une barre de relaxation fixée par serrage entre deux parois, chutait sur le sol, la barre s'étant détachée ; Attendu que M.

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1992 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre sociale), au profit de la société Rev Mur Sol, société anonyme, dont le siège est ..