Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6163cdb6a4f434918a1e5256
10 mai 2010
10 mai 2010
COYOLA - CAPDEVILLE [Adresse 8] [Localité 4] représentée par la SCP PIAULT / LACRAMPE-CARRAZE, avoués à la Cour assistée de la SCP KUHN, avocats au barreau de PARIS INTIMES : S.C.I.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245584
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Vincenzo OPPEDISANO 1953 Genova Giorgio ORIGO 1960 Genova Romeo PARODI 1958 Ceranesi Sandro PARODI 1956 Genova Dino Agostino PIRODDI 1956 Cabras Solanas Gianfranco PIRODDU 1956 Sassari Gian Paolo PITTALIS
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-186865
20 septembre 2018
20 septembre 2018
MONI - - DH(98)51 32045/96 MORELLI - - DH(99)105 28903/95 MOTALLI - - DH(98)280 47681/99 MOTTA n o 3 26/04/2001 05/09/2001 - 44173/98 MUCCIACCIARO 04/07/2002 04/10/2002 - 25124/94 NATIVI, LORIGA, PITTALIS
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d13e
12 janvier 2006
12 janvier 2006
Cette somme leur paraissant insuffisante, ils avaient menacé leur victime de la séquestrer plusieurs jours dans une cave sous la garde d'un pittbull.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01774
11 juillet 2012
11 juillet 2012
Y... « l'appelait soit "Pitaud" soit" la conne", "la truffe " qu'il résulte également des attestations produites qu'elle présentait des signes manifestes de stress et notamment qu'elle avait pleuré à plusieurs
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd864f1
30 janvier 2003
30 janvier 2003
PIGEAULT-Agence de Bretagne, coordinateur général de la sécurité, avait établi un plan général de coordination et une procédure d'intervention sur l'ouvrage, l'intervention sur la toiture le 11 Septembre
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd8663d
30 janvier 2003
30 janvier 2003
PIGEAULT-Agence de Bretagne, coordinateur général de la sécurité, avait établi un plan général de coordination et une procédure d'intervention sur l'ouvrage, l'intervention sur la toiture le 11 Septembre
Source officielle6ème chambre
DTA_2203794_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
sous le n° 2203794, Mme E B, représentée par Me Marian, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article R. 541-1 du code de justice administrative : 1°) de condamner le GH Nord Essonne, Ho^pital
Source officielle6ème chambre
DTA_2202926_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
sous le n° 2203794, Mme E B, représentée par Me Marian, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article R. 541-1 du code de justice administrative : 1°) de condamner le GH Nord Essonne, Ho^pital
Source officielleCour d'Appel
6253cbb8bd3db21cbdd8e171
26 février 2010
26 février 2010
PREVOT de la SCP WINTER-DURENNEL & PREVOT, avocats au barreau de FORT DE FRANCE, postulant et Me Gérard DERUSSY, avocat au barreau de GUADELOUPE, plaidant, Compagnie d'assuranc AGF 49, rue du Docteur Pitat
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
68f1341288dcb0e97e8faa92
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Localité 6] Me Carole LAPORTE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame MURE, Vice-Président, Président de la 7e Chambre Civile, Madame BOULNOIS, Vice-Président, Madame PINAULT
Source officielleService des référés
68dec3c36af9fd1f8094da04
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DEMANDEUR Monsieur [X] [O] [Adresse 4] [Localité 12] représenté par Maître Antonin PIBAULT de la SCP PMH & ASSOCIES, avocats au barreau de VAL D’OISE (avocat plaidant) et Maître Arnaud LEROY, avocat
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
67ee177551255e24994fc42d
2 avril 2025
2 avril 2025
Monsieur [B] [C] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Yves CLAISSE de la SELARL CENTAURE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0500 Ayant pour avocat plaidant à l'audience Me Nicolas PIFFAULT
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
659d98cdaa704a07f492dc70
9 janvier 2024
9 janvier 2024
N° Portalis DBX6-W-B7G-W2RR COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Anne MURE, Vice-Présidente, Madame Marie-Elisabeth BOULNOIS, Vice-Présidente, Madame Mme Sandrine PINAULT
Source officielleChambre 7/Section 1
65848b0de41137cbf9f96b08
21 décembre 2023
21 décembre 2023
22/04515 - N° Portalis DB3S-W-B7G-WIIG N° de MINUTE : 23/00899 Monsieur [S] [W] [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Arnaud LEROY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1683, Me Antonin PIBAULT
Source officielleCour d'Appel
6253c93fbd3db21cbdd87b71
30 novembre 2005
30 novembre 2005
l'ouvrage 10% du coût des prestations de différentes entreprises intervenues sur le chantier ou ayant fourni des matériaux (ORSA Béton, Mullet Matériaux, EDIPAR, Nord Charpente, les Couvertures du Nord, Pinault
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a688
30 novembre 2005
30 novembre 2005
l'ouvrage 10 % du coût des prestations de différentes entreprises intervenues sur le chantier ou ayant fourni des matériaux (ORSA Béton, Mullet Matériaux, EDIPAR, Nord Charpente, les Couvertures du Nord, Pinault
Source officielleChambre Sociale
6538b4367ffc2c8318ee0200
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Le 9 février 2018, Madame [G] [S] (avocat : Maître Eliane PITAUD-QUINTIN) a interjeté appel du jugement précité, en intimant les sociétés OBERTHUR SCRATCH CARDS et OBERTHUR TECHNOLOGIES mais également
Source officielle2ème CH - Section 1
62cd0f17e91c8e9fcf071329
11 juillet 2022
11 juillet 2022
[Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me François PIAULT de la SELARL SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de PAU Assistée de Me Sophie CREPIN, avocat au barreau de Toulouse INTIMEES :
Source officielleChambre sociale
63104bdd4709e24f13d55572
31 août 2022
31 août 2022
TRANSDEV DU MARSAN agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître PIAULT de la SELARL LEXAVOUE
Source officiellePage 58 sur 65