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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-518097-519514
14 mars 2002
14 mars 2002
L’affaire concerne le meurtre de leur fils, Christopher, âgé de 30 ans à l’époque.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cbad
29 octobre 2008
29 octobre 2008
29 / 10 / 2008 ARRÊT No No RG : 08 / 01089 CC / MFM Décision déférée du 05 Février 2008- Conseil de Prud'hommes d'ALBI-06 / 00336 J-M ANSELMI Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfc9
7 octobre 2008
7 octobre 2008
FOURNIL SAINT CHRISTOPHE S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92482
26 mars 2015
26 mars 2015
D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Ordonnance n° 18 --------------------------- 26 Mars 2015 --------------------------- RG no15/ 00007 --------------------------- Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd9356d
21 septembre 2016
21 septembre 2016
C/ Monsieur Christophe Y... Madame Valérie Z... épouse Y... Expéditions le : 21 SEPTEMBRE 2016 Me Emilie BEAUQUIN S.C.P.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007916367
4 novembre 1996
4 novembre 1996
Christophe Y... et M.
Source officielle5e chambre civile
6a2260eecdc6046d4738edaa
4 juin 2026
4 juin 2026
[T] [V] [Adresse 6] [Localité 1] Représentant : Me Christophe BLONDEAUT de la SELARL BPG AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER M.
Source officielleciv1
613722dacd5801467740254d
25 février 1997
25 février 1997
Jean-Christophe X..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1995 par la cour d'appel de Bourges (1re Chambre), au profit : de M.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2201439_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
Jean-Christophe B et Arnaud B se désistent de leur requête. Ce désistement est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c81
18 décembre 2015
18 décembre 2015
C/ Christophe X...
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007664329
26 novembre 1982
26 novembre 1982
1981 ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1 - ANNULE LE JUGEMENT DU 9 DECEMBRE 1981 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE A ORDONNE, A LA DEMANDE DE L'ASSOCIATION "LE HOME SAINT-CHRISTOPHE
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
678750a0892c83ef59be58e1
14 janvier 2025
14 janvier 2025
à la Cour : Jugement du 16 Septembre 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/07282 APPELANTS Madame [T] [D] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Christophe
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2207947_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Il y a lieu, dès lors, sans qu'il soit besoin d'examiner la condition d'urgence, de rejeter la demande de suspension formée par la société Ambulances Saint Christophe.
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b403
20 mars 2008
20 mars 2008
Christopher, demeurant ... Non comparant, partie civile, intimé COMPOSITION DE LA COUR : Président : Christine PARENTY, Conseillers : Anne- Marie GALLEN.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01560
26 juin 2012
26 juin 2012
... avait l'obligation contractuelle de procéder à des visites régulières de chacun de ses clients au minimum quatre fois par an ; considérant qu'il résulte d'attestations régulières que Monsieur Christophe
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00421
11 mars 2015
11 mars 2015
sur le registre du commandement et dans un style comminatoire qui n'autorisait ni discussion ni commentaire ; que Jean-Christophe X... était considéré comme l'agent d'exécution aveugle des directives
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310467
14 décembre 2017
14 décembre 2017
Christophe Y... est resté directeur commercial salarié de la société SNCC jusqu'au 30 juin 2007.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02095
25 octobre 2011
25 octobre 2011
Christophe X... a fait l'objet des avis suivants de la médecine du travail : 1°) 5 octobre 2006, «inapte temporaire à son poste en l'état.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00356
11 mars 2008
11 mars 2008
I, Saint-Christophe II et JBT, ces dernières louant aux autres les locaux qu'elles occupent pour l'exercice de leurs activités respectives ; que, par ailleurs, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200424
29 mars 2018
29 mars 2018
Christophe X..., domicilié [...] , 2°/ à la société VR assurances, société anonyme, dont le siège est [...] , défendeurs
Source officiellePage 58 sur 1998