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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile section A

69678184cdc6046d4741caf8

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[V] [N] [J] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Audrey GRANDGONNET de la SELARL CABINET BALESTAS GRANDGONNET MURIDI, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE : S.A.

Source officielle
TJ

Référés

675a13043bace64ddb46bcec

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 26 septembre 2024 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Carole LOUIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

65a0f495383a880008fd077d

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

FRANCE LOCATION CAUDRON MEUNERIE agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

65cb14cb474256000835c3a8

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

DBV4-V-B7H-IVGV JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE D' AMIENS EN DATE DU 13 DÉCEMBRE 2022 PARTIES EN CAUSE APPELANT Monsieur [B] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Audrey

Source officielle
CA

4e Chambre A

603223a4538ff15ad899a418

Appel

5 avril 2018

5 avril 2018

épouse [O] [W] [O] C/ [T] [Q] [U] [W] [S] [W] épouse [D] [F] [W] [R] [W] Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] Grosse délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd948fb

Appel

7 mai 2020

7 mai 2020

Ayant pour avocat Me Audrey HAMELIN, membre de la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN, avocat au barreau de BLOIS D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265241004082776 SARL ESPACE TP

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

68e976b33ea43407b912ada3

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Tribunal judiciaire de GRENOBLE, assisté de Patricia RICAU, Greffière ; ENTRE : DEMANDEURS Monsieur [R] [W], demeurant [Adresse 3] Monsieur [G] [W], demeurant [Adresse 4] représentés par Maître Audrey

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

68f132de88dcb0e97e8f981b

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

(Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Audience publique du 06 Octobre 2025 Sous la présidence de Madame Marie DE LESSEPS, juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Audrey

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6520f61cbb275d83183a3c57

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

CALDOM [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Ayant pour avocat plaidant Me Bruno BARRILLON, avocat

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

642fb5eecece1704f5747499

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

------------------------ ORDONNANCE DE CADUCITÉ ----------------------------- Nous, Paule POIREL, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assisté de Mme Audrey

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

651d030dfe8d588318c1aed3

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

PATRIGNANI AEDIFICAT Agissant en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés audit siège en cette qualité représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

64b0e7bcc42a2105dbc59b24

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

---- ORDONNANCE DE RADIATION ------------------------------ Nous, Paule POIREL, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Audrey

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63d37a7dd1bc2605de4b49da

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

AUTO BILAN FRANCE Représentée par son Président en exercice domicilié es qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Valérie VERNET SIBEL de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6708c00a445a086e2bcedb79

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

--- ORDONNANCE DE RADIATION ------------------------------ Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Audrey

Source officielle
CA

4e chambre civile

686f4cabd3976f57d00d329c

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[W] [D] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Audrey FADAT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SA Compagnie Générale de Location d'Equipements au capital de 58.606.156,00

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6794815b0175ed452fca595a

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

CKRABL représentée par sa gérante, Mme [I] [B] domiciliée ès qualité au dit siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES

Source officielle
CA

1ere Chambre

672cbe5678d74432f74dc600

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

la mise en état, assistée de Anne BUREL greffière Vu la procédure suivie entre : APPELANTE : La Société [6], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

659e475755379800088472a8

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

AXA FRANCE IARD prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, représentée par Me Audrey HINOUX de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00171

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

référendaire PICHON, les observations de la société civile professionnelle RICHARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général WALLON ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Audrey

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

6a109f29cdc6046d479aceaf

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

DB2H-W-B7I-ZYVL ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Le 18 mai 2026 ENTRE : DEMANDERESSE Madame [C] [S] née le 04 Janvier 1972 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Audrey-Elise

Source officielle

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