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1 775 résultats pour « Alazard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c66

Appel

28 novembre 2003

28 novembre 2003

Philippe ALLARD, Conseiller Mme Odile KOEBELE, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier ad hoc présent lors des débats : Z... dollé ARRET : - Contradictoire - prononcé publiquement par M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c9cdbd3db21cbdd8942a

Appel

29 mai 2007

29 mai 2007

ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb2c

Appel

26 février 2008

26 février 2008

ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c539

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0cbd3db21cbdd8cbd8

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7b0

Appel

21 février 2011

21 février 2011

née le 28 Juin 1963 à LYON (69002) Chez Monsieur Y... ... 69100 VILLEURBANNE représentée par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assistée de Me Mathieu ALLARD, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3c3

Appel

15 décembre 2009

15 décembre 2009

ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00389

Cassation

5 mai 2021

5 mai 2021

; Et aux motifs adoptés des premiers juges que « en l'espèce, l'acte de subrogation a été signé par la société Robinson le 18 avril 2013 et le virement par la société de courtage Filhet-Alard

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2004656_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 mai 2020, la société Frère Bourgeois S.A., représentée par Me Allard de Waal, demande au Tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2004657_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 mai 2020, la société Frère Bourgeois S.A., représentée par Me Allard de Waal, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement (Collégiale)

DTA_2410659_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Alasade.

Source officielle
CA

Chambre Civile

633fc329e633183e2ee17aa4

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

650d312771dfcd831820132c

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. François BILLON, Conseiller, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

62c7c964cb8dca058e3e7851

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Mai 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anne VELLA, Conseillère, et Madame Fabienne ALLARD

Source officielle
CA

Chambre 1-6

633fc2a7e633183e2ee1774c

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Fabienne ALLARD, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre Civile

633fc32ae633183e2ee17aaf

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH,Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6348ff1b63d497adffda3e30

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Fabienne ALLARD, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre Civile

62c3d46793e17a63792057bb

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. François BILLON, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François BILLON.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6438f30ba942a604f5e936fd

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH

Source officielle
CA

Chambre Civile

64cb43af4c996ad969dc85d3

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, M. François BILLON, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS.

Source officielle